Revenir aux résultats de recherche Imprimer cette page

Décret n° 2005-444 du 10 mai 2005 relatif à la composition des conseils exécutifs et aux mandats des responsables de pôle d'activité clinique et médico-technique

10/05/2005

 

Documents sur le même sujet

20/08/2008
Organisation hospitalière / Structures internes et pôles d'activités

Décret n° 2008-805 du 20 août 2008 fixant les conditions de désignation des responsables de pôles d'activité clinique et médico-technique
11/06/2010
Organisation hospitalière / Structures internes et pôles d'activités

Arrêté du 11 juin 2010 fixant les modalités de la formation à l'exercice des fonctions de chef de pôle d'activité clinique ou médico-technique
20/08/2008
Organisation hospitalière / Structures internes et pôles d'activités

Arrêté du 20 août 2008 fixant le montant et les modalités de versement de l'indemnité forfaitaire de fonction aux responsables de pôles d'activité clinique et médico-technique