Revenir aux résultats de recherche Imprimer cette page

Décret n° 86-9 du 3 janvier 1986 relatif aux conditions de titularisation de maîtres de conférences agrégés institués en vertu du décret n° 60-1030 du 24 septembre 1960 modifié

03/01/1986

Documents sur le même sujet

06/06/1984
Personnel / Enseignants-chercheurs

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 "fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences" (intitulé modifié par le décret n° 92-71 du 16 janvier 1992)
04/03/2002
Personnel / Enseignants-chercheurs

Arrêté du 4 mars 2002 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission prévue à l'article 62 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
31/10/2001
Personnel / Echelonnement et classement indiciaires

Arrêté du 31 octobre 2001 relatif à l'instance prévue au deuxième alinéa du II de l'article 40 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences