Revenir aux résultats de recherche Imprimer cette page

Guide pratique des conventions

L’AP-HP passe avec des tiers de nombreux accords, conclus sous forme de conventions. Une partie importante d’entre eux sont passés à l’échelon des hôpitaux ou des services généraux.

Afin d’aider les hôpitaux, les services généraux, mais également les services du Siège à établir des documents précis et juridiquement sécurisés, un « guide des conventions » a été élaboré par la Direction Economique et Financière et la Direction des Affaires Juridiques et des Droits du Patient , en collaboration avec les autres directions du Siège.

Ce document doit permettre de favoriser notre politique de coopération avec les partenaires extérieurs (associations, collectivités locales, établissements d’enseignement et de recherche, autres acteurs de santé…etc.), qui contribuent directement ou indirectement au bon exercice des missions de notre Institution.

Figurent dans ce guide :

- des éléments de «doctrine» juridique et financière applicables aux conventions,
- des recommandations méthodologiques pour leur rédaction,
- une procédure et un circuit financier simplifiés,
- des modèles-types de conventions utilisées couramment,
- une liste de personnes ressources du Siège.