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Instruction DGOS/RH1 n°2011-141 du 13 avril 2011 relative à la réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine

Date d’application : immédiate.

 Catégorie: interprétation à retenir, sous réserve de l’appréciation souveraine du juge, lorsque l’analyse de la portée juridique des textes législatifs ou réglementaires soulève une difficulté particulière.

Résumé : réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine.

Références:

Décret du 16 janvier 2004 modifié relatif à l’organisation du 3e cycle des études médicales ;

Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l’arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d’organisation de l’année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie ;

Arrêté du 10 août 2010 modifiant l’arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d’études spécialisées de médecine ;

Arrêté du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluation des besoins de formation du 3e cycle des études de médecine ;

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en 3e cycle des études médicales.

Annexes :

Annexe I. – Les instances régionales de pilotage du 3e cycle des études médicales.

Annexe II. – Le parcours de l’interne.

Annexe III. – Un tableau : financement par catégorie de stage.

Annexe IV. – 10 fiches techniques.

Annexe V. – Un glossaire.

Abrogations :

Circulaire DGS/SD/2 C n°2004-446 du 20 septembre 2004 relative aux choix des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales pour l’année universitaire 2004–2005.

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