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Instruction n° DGOS/R3/2015/296 du 28 septembre 2015 relative aux objectifs et orientations stratégiques du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour la période 2015-2020

Ce texte "précise les objectifs et orientations du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour les années 2015-2020 et les attendus en région". L’objectif est « d’atteindre un taux global de chirurgie ambulatoire de 66,2% à horizon 2020 » : sont évoqués l’évolution du périmètre du taux global de chirurgie ambulatoire, la détermination du potentiel national de chirurgie ambulatoire modulé dans le temps, ainsi que les économies associées au développement de la chirurgie ambulatoire. Cinq orientations stratégiques sont dégagées : l’amélioration de l’organisation des structures pratiquant la chirurgie ambulatoire sur la base d’objectifs de progression, l’encouragement de l’innovation et le maintien d’un haut niveau de qualité et de sécurité des soins, le renforcement de la coordination des acteurs dans une logique de parcours, le développement de la formation des acteurs, et une large communication portant sur les bénéfices de la chirurgie ambulatoire. Sont notamment annexés à cette instruction une maquette d’indicateurs d’activité par spécialité, et des propositions d’accompagnement des établissements de santé.