Lutte contre l'alcoolisme (Livre 3 de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE
LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES

LIVRE III
LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME

TITRE Ier
PRÉVENTION DE L'ALCOOLISME

Chapitre UNIQUE

Section 1 - Centres de cure ambulatoire en alcoologie (abrogée)

TITRE II
BOISSONS

Chapitre Ier
Classification des boissons

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Chapitre II
Fabrication et commerce des boissons

Chapitre III
Publicité des boissons

Section 1 - Publicité par voie de radiodiffusion sonore

Section 2 - Publicité à l'intérieur des lieux de vente à caractère spécialisé

TITRE III
DÉBITS DE BOISSONS

Chapitre Ier
Limitation du nombre des débits de boissons

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Chapitre II
Ouvertures, mutations et transferts

Section 1 - Débits exploités par les entreprises de transports aériens, maritimes, fluviaux ou ferroviaires

Section 2 - Permis d'exploitation

Section 3 - Transfert de débit de boissons

Chapitre III
Péremption des licences

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Chapitre IV
Débits temporaires

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Chapitre V
Zones protégées

Section 1 - Détermination des zones de protection

Section 2 - Indemnisation des exploitants

Section 3 - Dérogations temporaires

Chapitre VI
Exploitation

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

TITRE IV
RÉPRESSION DE L'IVRESSE PUBLIQUE ET PROTECTION DES MINEURS

Chapitre Ier
Répression de l'ivresse publique

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Chapitre II
Protection des mineurs

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.

TITRE V
DISPOSITIONS PÉNALES

Chapitre Ier
Boissons

Section unique

Chapitre II
Débits de boissons

Section unique

Chapitre III
Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

Section 1 - Répression de l'ivresse publique

Section 2 - Protection des mineurs

Chapitre IV
Mesures conservatoires

Section unique

Chapitre V
Dispositions communes

Section unique

Lutte contre l'alcoolisme (Livre 3 de la 3ème partie du CSP)

Documents sur le même sujet

Décret n° 98-1229 du 29 décembre 1998 relatif aux centres mentionnés à l'article L. 355-1-1 du code de la santé publique

Conseil d'Etat, 25 octobre 2002, CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS

Recueil d’indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins - « Sevrage du patient alcoolo-dépendant » - Septembre 2013