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Lutte contre l'alcoolisme (Livre 3 de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE
LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES
LIVRE III
LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME

TITRE Ier
PRÉVENTION DE L'ALCOOLISME

Chapitre UNIQUE

 

 
Section 1 - Centres de cure ambulatoire en alcoologie (abrogée)
 
TITRE II
BOISSONS

Chapitre Ier
Classification des boissons

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

Chapitre III
Publicité des boissons

 

 
 

TITRE III
DÉBITS DE BOISSONS

Chapitre Ier
Limitation du nombre des débits de boissons

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

Chapitre II
Ouvertures, mutations et transferts

 

 
 
Section 2 - Permis d'exploitation
 

Chapitre III
Péremption des licences

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

Chapitre IV
Débits temporaires

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

Chapitre V
Zones protégées

 

 
 
Chapitre VI
Exploitation

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

TITRE IV
RÉPRESSION DE L'IVRESSE PUBLIQUE ET PROTECTION DES MINEURS
 
Chapitre Ier
Répression de l'ivresse publique

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

Chapitre II
Protection des mineurs

Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
 

TITRE V
DISPOSITIONS PÉNALES

Chapitre Ier
Boissons

 

Chapitre II
Débits de boissons

 

Chapitre III
Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs

 

Chapitre IV
Mesures conservatoires

 

Section unique

Chapitre V
Dispositions communes

Section unique