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Lutte contre les épidémies et certaines maladies transmissibles (Titre 1er du livre 1er de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE
LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES

LIVRE Ier
LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES

TITRE Ier
LUTTE CONTRE LES ÉPIDÉMIES ET CERTAINES MALADIES TRANSMISSIBLES

Chapitre préliminaire
Menace sanitaire grave

Chapitre Ier
Vaccinations

Chapitre III
Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire

 
Chapitre IV
Autres mesures de lutte
 
 
Section 1 - Procédés, produits et appareils destinés à la désinfection obligatoire
Section 2 - Maladies transmises par des insectes
Section 3 - Dératisation et désinsectisation des navires

Sous-section 1 - Autorisations

Sous-section 2 - Déroulement d'une opération
 
 
Chapitre VI
Dispositions pénales
 
 
 
Section 1 - Vaccinations
Section 2 - Autres mesures de lutte

Sous-section 1 - Désinfection

Sous-section 2 - Dératisation et désinsectisation des locaux

Sous-section 3 - Dératisation et désinsectisation des navires

Section 3 - Contrôle sanitaire aux frontières