Cette note de cadrage fait suite à une saisine de la Direction Générale de l’Offre de Soins (DGOS). « Partant du constat d’un ralentissement de la dynamique récente de croissance de l’HAD, le demandeur souhaite donner une nouvelle impulsion à ce mode de prise en charge, avec pour objectif le doublement de son activité à l’horizon 2018, par rapport à 2011 (soit une prise en charge de 30 à 35 patients par jour pour 100 000 habitants). Dans ce cadre, la DGOS s’interroge sur la pertinence et les modalités de réalisation des chimiothérapies anticancéreuses en HAD ». La DGOS identifie trois enjeux : « financier, en évitant le recours à l’hospitalisation conventionnelle quand l’expertise de cette dernière n’est pas impérativement requise, organisationnel en permettant l’accès de la population à la chimiothérapie en HAD, et sanitaire en donnant la possibilité aux professionnels de santé d’orienter leurs patients vers ce type de prise en charge, avec un rapport bénéfice-risque favorable ».