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Substances et préparations vénéneuses (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V
PRODUITS DE SANTÉ

LIVRE Ier
PRODUITS PHARMACEUTIQUES

TITRE III
AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS

Chapitre II
Substances et préparations vénéneuses

 

Section 1 - Médicaments relevant des listes I et II et médicaments stupéfiants

Sous-section 1 - Dispositions communes

Paragraphe 1 - Champ d'application

 

Sous-section 2 - Régime particulier des médicaments relevant des listes I et II

Paragraphe 1 - Prescription
 

Sous-section 3 - Régime particulier des stupéfiants

Paragraphe 1 - Prescription et commande
 

Section 2 - Autres substances et préparations vénéneuses

Sous-section 1 - Dispositions communes
 

Section 3 - Pharmacodépendance

Sous-section 1 - Dispositions générales