Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Usage des systèmes d’information en santé - Etude de définition du Système d’Information de l’Hospitalisation à Domicile (HAD) - ANAP - Mai 2018

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Rapport parlementaire "Assurer le premier accès aux soins, organiser les soins non programmés dans les territoires" - Mai 2018

HAS - Guide parcours de soins des patients présentant un trouble neurocognitif associé à la maladie d’Alzheimer ou à une maladie apparentée - Mai 2018

Arrêté du 20 avril 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique

Décret n° 2018-271 du 13 avril 2018 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile auprès des personnes bénéficiant de prestations réalisées par un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile

Modèle des objets de santé (MOS) et nomenclatures des objets de santé (NOS) - Asip Santé

Recommandations 2018 du think tank Économie santé – Mobilisons l’innovation pour réduire les inégalités de santé

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