Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Cahier des charges d’un programme de télé-réadaptation spécifique aux patients COVID, Conseil national professionnel de médecine physique et réadaptation, 8 novembre 2020

Cahier des charges décrivant les modalités de création d’unité de de sevrage ventilatoire, CNP de MPR, 8 novembre 2020

Arrêté du 15 septembre 2020 portant composition du dossier d'autorisation des activités de greffes exceptionnelles

Structures des urgences : Eviter l'engorgement et empêcher la contamination croisée au sein des services, Fiche Ministère de la santé - 15 septembre 2020

Recommandations d'organisation pour les prises en charge non-covid en cas de reprise épidémique Covid-19, Fiche Ministère de la santé - 14 septembre 2020

Arrêté du 15 avril 2020 limitant la pratique de l'acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

Guide HAS, Interruption de tâche lors des activités anesthésiques au bloc opératoire et en salle de surveillance postinterventionnelle, 18.03.2020

Prévention des déformations crâniennes positionnelles (DCP) et mort inattendue du nourrisson (HAS)

Évaluation des unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) pour les personnes détenues (rapport IGAS)

« En 2018, les territoires sous-dotés en médecins généralistes concernent près de 6 % de la population », Études et Résultats, n°1144, Drees

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