Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Note de conclusions de la mission "flash" de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) sur la réanimation pédiatrique en Ile-de-France

Guide DGOS "Facturation des téléconsultations et télé expertises en établissement de santé" - Décembre 2019

Circulaire n° DGOS/R2/2019/235 du 07 novembre 2019 relative à l’anticipation des tensions liées aux hospitalisations non-programmées et au déploiement du besoin journalier minimal en lits dans tous les établissements et groupements hospitaliers de territoire

Agence Nationale d'Appui à la performance (ANAP), Guide « Mieux soigner, moins héberger – Optimisation du parcours patient », novembre 2019

Recommandations de la HAS « Diagnostic de la dénutrition de l’enfant et de l’adulte » - Novembre 2019

Rapport de la Cour des comptes, "Prévention et prise en charge de l'obésité"

Guide " Le bloc des erreurs - Comment créer un atelier pratique de sensibilisation à la radioprotection dans un bloc opératoire ? - ASN / AP-HP

Arrêté du 4 octobre 2019 relatif à l'expérimentation de télésurveillance médicale des patients transplantés hépatiques

Cour administrative d'appel de Bordeaux, 30 juillet 2019, n° 17BX03822 (infection sexuellement transmissible, praticien hospitalier, médicament post-viol, procédure judiciaire, responsabilité)

Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 22 mars 2016 portant approbation du cahier des charges national relatif à l'expérimentation d'espaces de réduction des risques par usage supervisé, autrement appelés "salles de consommation à moindre risque"

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