Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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dernières publications

Haute autorité de santé (HAS), Recommandation de bonne pratique « Maladie d’Alzheimer et maladies apparentées : diagnostic et prise en charge », décembre 2011

Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 janvier 2008 pris pour l'application des articles R. 3711-8 et R. 3711-11 du code de la santé publique relatif aux médecins coordonnateurs

Circulaire n°DGOS/PF3/2011/451 du 1er décembre 2011 relative au guide méthodologique pour l’élaboration du programme régional de télémédecine

Circulaire interministérielle DGCS/SD3A/DREES n° 2011-422 du 8 novembre 2011 relative à la mesure 1 b (plates-formes d’accompagnement et de répit des aidants) du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 et aux modalités de remontées d’informations concernant l’avancement dudit plan

HAS, Recommandation de bonne pratique « Certificat médical initial concernant une personne victime de violences », octobre 2011

Circulaire n° DGOS/DGS/DSS/R4/MC3/2011/394 du 20 octobre 2011 relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées

Rapport IGAS sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

Guide de la Haute autorité de santé « Outils de sécurisation et d’auto-évaluation de l’administration des médicaments », septembre 2011

Recommandations de bonne pratique de la HAS de septembre 2011 : « Surpoids et obésité de l’adulte : prise en charge médicale de premier recours ».

Circulaire interministérielle DGCS/SD3A/DGOS/SDR n° 2011-362 du 19 septembre 2011 relative à la mesure 16 (pôle d'activités et de soins adaptés et unités d'hébergement renforcées) du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012