Organisation hospitalière

© AP-HP

De la loi « HPST » à la loi de modernisation de notre système de santé du 23 janvier 2016, cette rubrique a l’ambition de décrire et d’analyser le dispositif d’organisation de l’hôpital en France et de l’AP-HP en particulier. Constitution des groupes hospitaliers, mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) et évolution de la gouvernance hospitalière sont autant de thématiques traitées ici au travers de guides, de rapports et de jurisprudences commentées par nos soins.

Explorer ce thème

Documents à la une

Guide l'AP-HP aujourd'hui - Organisation adminstrative, médicale et paramédicale

Voir
G
G

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Voir

dernières publications

06/07/2017

Arrêté du 6 juillet 2017 fixant, pour l'année 2017, les dotations régionales mentionnées à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale, les dotations régionales de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation prévues aux articles L. 162-22-13 et L. 162-23-8 du code de la sécurité sociale ainsi que le montant des transferts prévus à l'article L. 174-1-2 du code de la sécurité
04/07/2017

Présentation des dispositifs « transparence » et « anti-cadeaux » de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
01/07/2017

Rapport à la commission des comptes de la Sécurité sociale – Résultats 2016 – Prévisions 2017
01/07/2017

L’interdiction de vapoter dans certains lieux à usage collectif
30/06/2017

Rapport annuel d'activité 2016 – HAS
30/06/2017

Compétence des agents de sécurité face à un blessé sur la voie publique
30/06/2017

Mesures de simplification du 30 juin 2017 relatives à la conservation des pièces comptables et pièces justificatives des comptes par l'ordonnateur dans les collectivités territoriales, leurs groupements, leurs établissements et les établissements publics de santé
29/06/2017

Les établissements de santé - Édition 2017
23/06/2017

Synthèse DAJ - Loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique « Loi Sapin 2 »
14/06/2017

Arrêté du 14 juin 2017 relatif au financement des missions prévues au III quinquies de l'article 40 de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2001