Organisation

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Décret n° 2017-1468 du 13 octobre 2017 relatif à la localisation des appels d'urgence émis à partir de systèmes embarqués

Les urgences hospitalières - rapport de la commission des affaires sociales du Sénat

« Les personnes âgées aux urgences : une patientèle au profil particulier » - Etudes et Résultats, n°1007, Drees, mars

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Conseil d’Etat, 8 février 2017, n° 392990 (Aide médicale urgente, Service d’incendie et de secours, Référentiel, Recours en annulation, Rejet)

Arrêté du 27 décembre 2016 fixant les modalités de l'organisation de l'urgence médico-psychologique

Instruction n° DGOS/R2/2016/351 du 24 novembre 2016 à relative à l’actualisation du diagnostic des populations situées à plus de trente minutes d’un accès aux soins urgents

Décret n° 2016-1327 du 6 octobre 2016 relatif à l'organisation de la réponse du système de santé (dispositif « ORSAN ») et au réseau national des cellules d'urgence médico-psychologique pour la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

Note d’information n° DGOS/R2/2016/244 du 22 juillet 2016 relative aux protocoles infirmiers de soins d’urgence (PISU)

Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en oeuvre et bilan

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