A compter du 1er janvier 1990, les personnels précédemment régis par le décret n° 81-61 du 27 janvier 1981 le sont désormais par le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

Pour ce qui concerne leur rémunération hospitalière, les assistants conservent une grille de rémunération identique à celle qui leur était applicable précédemment. Quant au professeurs du 1er et du 2e grade, corps en voie d'extinction non concerné par l'intervention du décret précité du 24 janvier 1990, leurs rémunérations hospitaliers du décret précité du 24 janvier 1990, leurs rémunérations hospitalières demeurent inchangées.

En revanche, les professeurs des universités et les maîtres de conférences (ex-chefs de travaux) bénéficient de grilles de rémunération nouvelles qui figurent dans l'arrêté du 28 mars 1990 et qui sont applicables à ces personnels dès le 1er janvier 1990, après reclassement conformément aux articles 2 ou 5 de cet arrêté, suivant qu'il s'agit de professeurs ou de maîtres de conférences.

Je vous informe qu'il appartient à vos services de procéder au reclassement de ces personnels dans les nouvelles échelles de rémunération hospitalière, et ce, à la date d'effet du 1er janvier 1990.

Pour le cas où vous rencontriez des difficultés dans la mise en oeuvre de cette procédure de reclassement, je vous indique que mes services se tiennent à votre disposition.

Direction des hôpitaux, Bureau 7 C.

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale à Messieurs les directeurs généraux des centres hospitaliers régionaux comportant un centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires.

Non parue au Journal officiel.

1458.