Date d’application : immédiate.

Résumé : recommandations pour l’organisation en radiophysique pour l’été 2010.

Mots clés : traitement du cancer – autorisations – période transitoire – centres de radiothérapie – radiophysique médicale.

Références :

- Code de la santé publique : art. L. 6122-1, art. R. 6122-25,18, art. R. 6123-86 à R. 6123-95, art. D. 6124-131 à D. 6124-134, art. R. 1333-60 ;
- Décrets n° 2007-388 et no 2007-389 du 21 mars 2007 relatifs aux conditions d’implantation et aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer ;
- Décret n° 2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer ;
- Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale ;
- Arrêté du 8 juillet 2008 portant création du Comité national de suivi des mesures nationales de radiothérapie ;
- Circulaire DHOS/O4/INCa n° 2009-105 du 14 avril 2009 relative aux autorisations de traitement du cancer en radiothérapie et à la période de mise en conformité ;
- Critères applicables à la chimiothérapie, à la chirurgie des cancers et à la radiothérapie, adoptés par l’INCa le 20 décembre 2007 ;
- Critères applicables au traitement des cancers des enfants et adolescents de moins de dixhuit ans, adoptés par l’INCa le 17 décembre 2008.

Vous pouvez consulter cette circulaire, en version PDF, en cliquant sur le lien suivant :

http://daj.ap-hop-paris.fr/basedocumentaire/circulaire_DGOS_2010-141.pdf