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Arrêté du 19 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels ouvriers, blanchisseurs et conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

19/09/1991

 

Abrogé par l'arrêté du 4 avril 2008 relatif à l'échelonnement indiciaire des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, article 2

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