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Arrêté du 23 juin 2016 fixant la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l'article R. 6111-25 du code de la santé publique

23/06/2016

Est annexée à cet arrêté la liste des hôpitaux de proximité mentionnée à l'article R. 6111-25 du code de la santé publique.

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