Ce texte fixe la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie menant au diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale (organisation, inscription, suivi des étudiants, formation en stage, évaluation, validation...).

La formation est structurée en trois phases. Chaque phase comprend une formation en stage et une formation hors stage. L’arrêté définit en annexe les connaissances et compétences transversales et spécifiques à acquérir par phase. En outre, y est également annexée la maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale qui définit la durée de la formation, le programme des enseignements hors stage et en stage ainsi que les règles spécifiques de validation.