Revenir aux résultats de recherche
Exporter en PDF
Imprimer cette page

Circulaire n° DHOS/O4 no 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque

03/06/2006

Cette circulaire explicite les éléments d'organisation interrégionale relatifs à l'activité de chirurgie cardiaque.

Documents sur le même sujet

07/03/2006
Organisation des soins / Chirurgie cardiaque

Décret n° 2006-273 du 7 mars 2006 modifiant le décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque et le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
16/01/1991
Organisation des soins / Chirurgie cardiaque

Décret n° 91-78 du 16 janvier 1991 relatif aux activités de chirurgie cardiaque
24/01/2006
Organisation des soins / Chirurgie cardiaque

Décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)