Dans le cadre de l’adaptation continue des stratégies vaccinales face au contexte épidémiologique et aux avancées en matière de vaccinologie, la Direction générale de la santé (DGS) a saisi la Haute autorité de santé (HAS), une première fois en octobre 2019 et une seconde fois en novembre 2022, pour recueillir son avis sur les obligations et recommandations vaccinales des professionnels de santé. A cet égard, la HAS rappelle les différents textes juridiques qui encadrent l’obligation vaccinale des professionnels (articles L. 3111-1 et L. 3111-4 du Code de la santé publique).
Suite à ces saisines, la HAS a organisé sa réponse en deux volets. Dans son premier volet, la HAS préconisait la lever de l’obligation vaccinale des professionnels de santé contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et la Covid-19, tout en maintenant celle contre l’hépatite B.
Dans ce second volet, portant sur les vaccinations simplement recommandées (coqueluche, grippe saisonnière, hépatite A, rougeole, oreillons, rubéole et varicelle), l’objectif est d’évaluer la pertinence de modifier, quant à leur caractère obligatoire ou non, ces recommandations vaccinales. La HAS a fondé ses recommandations à partir des données transmisses par Santé publique France, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et de la revue de la littérature et de l’analyse critique des données scientifiques médicales, épidémiologiques et microbiologiques disponibles sur les différentes questions d’évaluation identifiées lors de la phase de cadrage.
Après une évaluation et une consultation publique, la HAS préconise de rendre obligatoire la vaccination des étudiants et professionnels de santé contre la rougeole. Elle n’évoque pas d’obligation vaccinale contre les oreillons ou la rubéole, toutefois ces vaccins sont inclus dans le vaccin trivalent ROR avec la rougeole. Pour le reste, la HAS recommande de maintenir le statu quo concernant les vaccinations contre la grippe saisonnière, la coqueluche, l’hépatite A et la varicelle.
En ce qui concerne la vaccination contre la grippe saisonnière, la HAS dit « prendre acte avec regret » de la faible couverture vaccinale des professionnels de santé et appelle à mettre en place des mesures d’incitations dans les établissements. Elle recommande également de « mettre en œuvre des études de grande ampleur » pour mieux quantifier le fardeau de la grippe nosocomiale en France et étudier l’impact qu’aurait une obligation vaccinale des soignants sur le fardeau de la grippe nosocomiale.