7 résultats de recherche pour «hospitalière» «travail»

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14/01/2009

Guide pratique à « Evénement indésirable grave parlons-en "

Guide pratique à l’attention des équipes hospitalières « Evénement indésirable grave parlons-en ». Aucune équipe n’est à l’abri d’un accident, d’une erreur, ou d’un événement indésirable (décès inattendu, séquelles graves, menace du pronostic vital liés aux prises en charges diagnostiques ou thérapeutiques et à l’organisation des soins). C’est pour aider [...]
30/10/2007

Tableau comparatif des compétences des instances centrales de l'AP-HP, avant-après la parution du décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'AP-HP

En bleu : attributions nouvelles Anciens textes Textes actuels Le CA Article R. 716-3-7 : Le conseil d'administration délibère sur les matières énumérées aux 1°, 3° à 11°, 14° et 17° de l'article L. 714-4. "En outre, il délibère sur : "a) Les programmes d'investissements inscrits au projet d'établissement de [...]
18/05/2004

La tarification à l'activité (T2A)

Dans un contexte récurrent de déficit de l’assurance maladie, complété par des coûteuses réformes hospitalières (programme d’investissement immobilier, financement de la réduction du temps de travail, organisation des gardes et repos de sécurité…), la maîtrise des dépenses de santé apparaît sans nul doute possible comme un objectif prioritaire du ministre [...]
30/08/1999

Guide pratique de la gérance de tutelle - Introduction

LA GERANCE DE TUTELLE HOSPITALIERE ---------- GUIDE PRATIQUE DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES août 1999 © C.F.T.A. - Centre de Formation aux Techniques Administratives - Délégation à la Formation - Juillet 1999. D.A.J - Direction des Affaires Juridiques. * * * * * * INTRODUCTION * * * * Parmi les [...]
30/08/1999

Guide pratique de la gérance de tutelle - Sommaire

  * S O M M A I R E * I - LE GERANT DE TUTELLE * 1. Le gérant (nomination, mission et obligations) 2. Frais de gestion ou émoluments 3. Rôle du gérant par rapport aux actes accomplis par le majeur protégé * ** p. **8 * p. [...]
01/06/1999

Les moyens de la coopération sanitaire - Présentation de textes relatifs aux réseaux de soins

LES MOYENS DE LA COOPERATION SANITAIRE (présentation des textes relatifs aux réseaux de soins) LES MOYENS DE LA COOPERATION SANITAIRE Clé de voûte de la complémentarité hospitalière ainsi que du partenariat avec les professionnels de santé de la ville, la coopération sanitaire a connu un essor grâce aux ordonnances de [...]
13/11/1998

Problèmes récurrents du partenariat interhospitalier

Les conventions de partenariat entre l'AP-HP et les établissements extérieurs, qu'ils participent ou non au service public hospitalier posent trois problèmes récurrents tenant d'une part, aux structures du partenariat, d'autre part aux échanges de personnels, enfin aux responsabilités respectives des différents partenaires. 1. les structures du partenariat Les diverses conventions [...]