14 résultats de recherche pour «publique» «hospitalière»

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01/02/2023

CNG, Guide sur les situations individuelles complexes des praticiens hospitaliers, Février 2023

Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) est destinataire de signalements de situations individuelles complexes qui va en s’accroissant depuis quelques années. Le CNG a publié un guide qui a pour objet de fluidifier les procédures statuaires et [...]
27/08/2018

Elections professionnelles 2018 - Guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018

La DGOS édite un guide pratique pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique hospitalière du 6 décembre 2018. Cet outil opérationnel est à destination des « services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à [...]
27/08/2018

Elections professionnelles 2018 - Vade-mecum concernant la mise en œuvre du votre électronique par internet

Ce vade-mecum se veut un guide concernant les principales étapes du processus électoral. Il précise notamment les conditions de mise en œuvre du vote électronique par internet et garanties qui lui sont applicables. Un point est fait sur la préparation des opérations électorales (matériel électoral, Les bureaux de vote électronique [...]
27/08/2018

Elections professionnelles 2018 - Foire aux questions (FAQ)

Dans le cadre des élections professionnelles du 6 décembre 2018 la DGOS propose une foire aux questions (FAQ) qui apporte des précisions complémentaires sur le processus électoral. Cette FAQ est mise à jour régulièrement il conviendra donc de consulter la page dédiée aux élections professionnelles 2018 du site du Ministère [...]
27/04/2018

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d’établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux aux commissions administratives paritaires locales et départementales et aux commissions consultatives paritaires de la fonction publique hospitalière – DGOS - 2018

La DGOS met à disposition des ARS et des établissements concernés par les élections du 6 décembre 2018 dans la fonction publique hospitalière un guide pratique. Il est un « outil opérationnel d’accompagnement des services chargés de mettre en œuvre les dispositions législatives et réglementaires applicables à l’organisation des élections [...]
01/02/2018

Note FHF sur le droit de grève dans la fonction publique hospitalière - Février 2018

La Fédération hospitalière de France propose sur son site Internet une note relative sur le droit de grève dans la fonction publique hospitalière. Sont ainsi rappelés les textes applicables en la matière, les conditions de la licéité de la grève, l'obligation de dépôt d'un préavis, l'organisation du service minimum, le [...]
29/09/2017

HAS - Syndrome du bébé secoué ou traumatisme crânien non accidentel par secouement

La Haute autorité de santé (HAS) et la Société Française de Médecine Physique et de Réadaptation (SOFMER) ont souhaité élaborer conjointement l’actualisation des recommandations de la commission d’audition de 2011 sur le thème du syndrome du bébé secoué (SBS) (enfant de moins de 2 ans). Les objectifs de ces recommandations [...]
01/05/2016

Guide de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) « guide d’accompagnement pour la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique hospitalière »

Ce guide fait suite à la parution du décret de février 2012 relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique. La DGAFP présente ce qu’est le télétravail, ses avantages, ses risques professionnels et psychosociaux. Par ailleurs, des fiches pratiques sont proposées, notamment sur les thématiques suivantes [...]
24/03/2015

Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie – Mars 2015

« Depuis sa 1ère édition en 2004, le répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière accompagne les mutations des organisations hospitalières au bénéfice de l’ensemble des professionnels. Outil de référence dans ce domaine, le répertoire apporte une forte plus-value dans le cadre de la gestion prévisionnelle des métiers et [...]
02/07/2014

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d'établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CTE; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au déroulement du scrutin; [...]
19/06/2014

Guide pratique pour l'organisation des élections aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - Mai 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CAP locales et départementales; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au [...]
31/03/2014

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service

Ce guide modifie le "précédent guide figurant en annexe de l’instruction n°DGOS/RH3/DGCS/4B/2012/70 du 9 février 2012 relative à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladie et accident de service". Il expose d'abord le régime des congés pour raison de santé, prévus par l'article 41 de la loi [...]
17/04/2013

Guide des organisations médicales au sein de l’AP-HP

« L’AP-HP a engagé un processus de réorganisation profonde de ses activités et de ses structures hospitalières, qui a entraîné en 2011, dans le cadre des orientations de son plan stratégique 2010-2014, la constitution de nouveaux groupes hospitaliers et une nouvelle configuration des pôles existants. La loi du 21 juillet 2009 [...]
10/11/2011

Fiches DGOS - DGFIP relatives aux coopérations entre établissements de santé

Des outils opérationnels à la disposition des professionnels Depuis la promulgation de la loi HPST, les ministères chargés de la santé et des comptes publics ont été fortement sollicités par les porteurs de projets sur les modalités de gestion de ces nouvelles formes d’organisation. C’est pour répondre à cette attente [...]