27 résultats de recherche pour «vie»

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01/02/2023

Simplifier et réduire les tâches administratives pour libérer du temps médical - Rapport - Février 2023

Dans le cadre de la négociation de la prochaine convention médicale, il a été mis en évidence la nécessité de créer une mission flash afin de simplifier et réduire les tâches administratives pour libérer du temps médical. Ce levier majeur doit conduire « à donner une nouvelle impulsion à la [...]
01/02/2022

CNOM, Rapport « Soigner demain, pour une transformation de notre système de santé » Février 2022

Le Conseil national de l’ordre (CNOM) des médecins formule, par le biais de ce rapport, une série de propositions pour une transformation de notre système de santé fondée sur les réalités territoriales et les besoins des patients. Ces propositions sont articulées en 7 axes prioritaires : - Repenser la démocratie [...]
05/04/2020

Rapport Guedj, Lutter contre l'isolement des personnes agées et fragiles isolées en période de confinement, 5 avril 2020

Par lettre de mission du 24 mars 2020, Olivier Véran a confié à Jérôme Guedj la mission “d’identifier les leviers qui sont aujourd’hui à la main des pouvoirs publics, des acteurs de terrain et de la société civile pour combattre l’isolement des aînés, pour le temps de crise mais aussi [...]
15/01/2019

Rapport d'information relatif à la révision de la loi relative à la bioéthique - Assemblée Nationale – 15 janvier 2019

L'Assemblée nationale a créé le mardi 19 juin 2018 une Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique, conformément au chapitre IV de son Règlement. M. Jean-Louis Touraine en est le rapporteur. La mission d'information a mené une série d'auditions sur notamment le sujet sur la [...]
18/09/2018

Rapport Académie nationale de médecine "De la bientraitance en obstétrique. La réalité du fonctionnement des maternités" - Septembre 2018

Ce rapport, adopté par l’Académie nationale de médecine, revient sur les critiques récentes relatives à l’hétérogénéité des pratiques dans les maternités et des carences manifestes dans l’accompagnement humain de la naissance. Après avoir fait le point sur le fonctionnement actuel des maternités et sur les motifs d’insatisfaction exprimés, l’académie nationale [...]
11/07/2018

Étude du Conseil d’État à la demande du Premier ministre – Révision de la loi bioéthique : quelles options pour demain ?

« L’étude précise, dans un premier temps, les caractéristiques du cadre juridique français de bioéthique (I). Elle examine ensuite les questions qui se posent dans un contexte de demande sociale d’assouplissement d’un certain nombre de règles, davantage le fruit d’une évolution des mentalités que de la progression de la connaissance [...]
01/06/2018

Rapport de la phase de consultation citoyenne des Etats généraux de la bioéthique (CCNE)

Le Conseil consultatif national d’éthique présente le rapport de la phase de consultation citoyenne des Etats généraux de la bioéthique. Notamment, il présente les 9 thématiques abordées : recherches sur l’embryon et cellules souches embryonnaires ; examens génétiques et médecine génomique ; don et transplantation d’organes ; neurosciences ; données [...]
17/10/2017

Prise en charge du VIH – Recommandations du groupe d’experts, CNS, ANRS, octobre 2017

Le conseil national du sida et des hépatites virales (CNS) et l’agence publique française de recherches sur le sida et les hépatites virales (ANRS) ont confié l’actualisation des recommandations relatives à la prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH au Pr Philippe Morlat. Sous sa direction, le [...]
02/10/2017

Documents de travail concernant le premier, le deuxième et le troisième certificat de santé de l’enfant – 2015, Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques publie des documents de travail concernant les certificats de santé de l’enfant : le premier certificat est établi au huitième jour, le second certificat est effectué au neuvième mois et le troisième certificat est effectué au vingt-quatrième mois. [...]
01/07/2017

Rapport de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2016

Ce rapport de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2016 a été remis au Président de la République, au Premier ministre et aux Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale. Sont tout d’abord rappelés les missions, l’organisation et [...]
30/11/2016

Rapport du la vaccination du Comité d'orientation de la concertation citoyenne sur la vaccination - 30 novembre 2016

Le constat est fait qu’il existe en France une relative défiance à l’égard de la vaccination. Cela se traduit par une couverture insuffisante pour certains vaccins, susceptible de conséquences infectieuses graves. Le comité d’orientation de la concertation citoyenne sur la vaccination, à la demande de la ministre chargée de la [...]
27/07/2016

IVG - Etat des lieux et perspectives d'évolution du système d'information

"La création de la Commission sur les données et la connaissance de l’IVG fait partie des mesures annoncées en janvier 2015 par Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la santé, dans le cadre du programme national d’action pour améliorer l’accès à l’IVG. Installée en juin 2015, la Commission [...]
29/06/2016

Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique

"Ce rapport sur l’intégrité scientifique répond à une commande du Secrétaire d’état chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche par lettre de mission en date du 19 janvier 2016. Les objectifs de ce rapport sont d’établir un état des lieux raisonné de la mise en œuvre et de l’appropriation [...]
27/06/2016

Modalités de financement 2016 des activités des activités d'assistance médicale à la procréation (AMP) et des centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN)

"Cette plaquette d’information a pour vocation d’informer les équipes cliniques et biologiques ainsi que tous les acteurs concernés (notamment les directions d’établissement et les ARS), sur les modalités de financement des activités d’AMP dans les établissements de santé publics et privés, et sur le financement des surcoûts imputables aux activités [...]
17/02/2016

Rapport d’information n° 409 du 17 février 2016 sur l’assistance médicale à la procréation (AMP) et la gestation pour autrui (GPA) de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel du Règlement et d’administration générale du Sénat

Ce rapport fait suite aux décisions jurisprudentielles ayant « fortement remis en cause les limites fixées par le droit français en matière d’assistance médicale à la procréation (AMP) et de gestation pour autrui (GPA) ». Il constate que les règles de droit interne, qui encadrent strictement l’AMP et prohibent de [...]
26/01/2016

Rapport d'information du 26 janvier 2016 n° 3441 de la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale sur la mise en application de la loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale

Ce rapport réalise successivement un état des lieux des textes applicables en matière de biologie médicale, une étude sur le développement de la médicalisation de la biologie médicale, un rappel de l’enjeu majeur que constitue la pérennité de l’offre de biologie médicale de proximité, et un focus sur la qualité [...]
01/01/2016

Rapport IGAS « Pilotage opérationnel du Plan national d'action de promotion des médicaments génériques » - Janvier 2016

En septembre 2014, l’IGAS a été chargée de désigner un pilote pour un plan d’action de promotion des médicaments génériques, issu principalement de précédents travaux réalisés par l’IGAS en 2014. Le chef de l’IGAS a désigné, en octobre 2014, Muriel Dahan pour définir et piloter, auprès de la direction de [...]
01/01/2016

Rapport sur la politique vaccinale – Janvier 2016

Ce rapport vise à préciser les suites à donner à l'avis du Haut conseil de santé publique (HCSP) de septembre 2014 concernant la vaccination sur les principes de l'obligation vaccinale et de la levée des obstacles financiers à la vaccination. Il décrit différents scénarios relatifs à la levée ou au [...]
22/09/2015

Tous ensemble, sauvons les antibiotiques - Rapport du groupe de travail spécial pour la préservation des antibiotiques

Ce groupe de travail avait pour mission de proposer des actions « de nature à crédibiliser l’ambition du gouvernement de réduire de 25% la consommation d’antibiotiques d’ici la fin 2016 ». Ces actions devaient s’inscrire dans trois domaines : la communication en l’information, les comportements de prescription des professionnels, et [...]
28/05/2015

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prévention et la gestion des crises liées aux maladies infectieuses émergentes – 28 mai 2015

En juillet 2012, la délégation à la prospective avait publié un premier rapport d’information consacré aux nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. Dix leviers d’action avaient alors été identifiés pour prévenir la survenance de nouvelles maladies infectieuses et gérer les crises éventuelles dont notamment le fait de mieux informer sur [...]