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HAS, Recommandations, "Examens basés sur l’ADN libre circulant réalisés dans le cadre du dépistage de la trisomie 21. Opportunité du repérage d’autres anomalies chromosomiques.", octobre 2024

La stratégie de dépistage prénatal de la trisomie 21 a évolué en 2018 en France à la suite de la recommandation de santé publique émise par la Haute Autorité de santé (HAS). Elle préconise désormais la proposition systématique d’un examen de l’ADN libre circulant (ADNflc) à toute femme enceinte dont [...]

HAS, Recommandations "Traitement préventif pré-exposition de l’infection par le VIH", juillet 2024

Le 6 août 2024, la Haute Autorité de Santé (HAS) a publié des recommandations de bonne pratique relatives au traitement préventif pré-exposition de l’infection par le VIH (PrEP). Elles ont pour objectif de permettre aux professionnels de santé d’accompagner les personnes à risque avéré d’infection par le VIH et de [...]

Avis et recommandations du CCNE concernant la recherche clinique, Avis 145, mars 2024

Le 31 juillet 2023, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a été saisi par les ministres chargés de l’enseignement supérieur et de la recherche et de la Santé et de la prévention. Après avoir constaté un « alourdissement du cadre législatif et réglementaire », ils demandent au CCNE de donner [...]

HAS, Recommandations, "Accompagnement médico-psycho-social des femmes, des parents et de leur enfant, en situation de vulnérabilité, pendant la grossesse et en postnatal", Février 2024

La Haute autorité de santé (HAS) a produit des recommandations de bonnes pratiques relatives à la prise en charge médico-psycho-sociale des femmes, des parents et des enfants, en situation de vulnérabilité, pendant la grossesse et en postnatal. Ces recommandations sont aussi présentées sous la forme d'une synthèse et d'un argumentaire. [...]

CNOM, Les certificats médicaux, Février 2024

Le Conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) publie deux fiches – une à destination des mineurs, l’autre à destination des majeurs – qui visent à rappeler aux praticiens que le certificat médical n’est pas une simple formalité et que la rédaction de ce document engage sa responsabilité. Il indique [...]

HAS, Recommandations Grande précarité et troubles psychiques, Janvier 2024

La Haute autorité de santé (HAS) publie ses recommandations pour intervenir auprès des personnes en situation de grande précarité présentant des troubles psychiques. L’objectif est de proposer une approche globale incluant l’accès à un logement et un accompagnement clinique et social. Les services doivent proposer des démarches d’ « aller [...]

Guide de bonnes pratiques de préparation pharmaceutique, ANSM, 2023

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a mis à jour le guide des règles de bonnes pratiques des préparations pharmaceutiques, en date du 5 novembre 2007, au regard des évolutions scientifiques et règlementaires. Cette nouvelle édition devant entrer en vigueur le 20 septembre 2023 [...]

Comité consultatif national d'éthique (CCNE), Avis 144, La vaccination des professionnels exerçant dans les secteurs sanitaires et médico-sociaux : Sécurité des patients, responsabilité des professionnels et contexte social, 6 juillet 2023

En novembre 2022, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a été saisi par le ministre de la Santé et de la Prévention, indiquant vouloir « connaître l’avis du CCNE sur la définition de critères permettant de justifier ou non de la mise en place d’une obligation vaccinale, au regard notamment [...]

HAS, Obligations et recommandations vaccinales des professionnels, Volet 2/2 : coqueluche, grippe saisonnière, hépatite A, rougeole, oreillons, rubéole, varicelle -14 juin 2023

Dans le cadre de l’adaptation continue des stratégies vaccinales face au contexte épidémiologique et aux avancées en matière de vaccinologie, la Direction générale de la santé (DGS) a saisi la Haute autorité de santé (HAS), une première fois en octobre 2019 et une seconde fois en novembre 2022, pour recueillir [...]

HAS, La notification au(x) partenaires, 2 février 2023

Suite à la publication par le Conseil national du sida et des hépatites virales d’un avis suivi de recommandations sur la notification aux partenaires (NP) en février 2018, la Direction générale de la santé (DGS) a demandé à la HAS d’élaborer des recommandations visant à préciser les objectifs et les [...]

HCSP, Actualisation des avis relatifs à la sécurisation des produits du corps humain dans les domaines de la greffe et de l'assistance médicale à la procréation dans le contexte de pandémie de Covid-19, 30 décembre 2022

Dans le contexte de pandémie de Covid-19, le Haut conseil de la santé publique (HCSP) actualise ses précédents avis relatifs à la sécurisation des produits du corps humain dans les domaines de la greffe et de l’assistance médicale à la procréation (AMP). En accord avec les données actualisées de la [...]

Déroulement des visites des familles et proches en unités de soins de longue durée (USLD) pendant la période de l'épidémie de Covid-19 - Document AP-HP - 8 août 2022

Ce document a pour objet d'encadrer le déroulement des visites des familles et proches en unités de soins de longue durée (USLD) pendant l'épidémie de covid -19. Dans le contexte épidémique actuel et afin de protéger le mieux possible les résidents, les visiteurs et les professionnels, la possibilité de rendre [...]

HCSP, Avis relatif à l’éviction des professionnels positifs au SARS-CoV-2 travaillant en établissements de santé ou en établissements médico-sociaux, 2.04.2021

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été saisi par la Direction générale de la santé (DGS) le 27 mars 2021, celle-ci souhaitant disposer d’une actualisation des recommandations formulées le 14 et 18 janvier 2021. Dans un contexte de progression de la couverture vaccinale chez les professionnels exerçant [...]

Ministère des solidarités et de la santé, FAQ sur les recommandations d'allègement post vaccinal des mesures de protection dans les EHPAD et les USLD, 28.03.2021

Le ministère des solidarités et de la santé a diffusé une foire aux questions pour préciser les recommandations du 12 mars sur l’allègement post vaccinal des mesures de protection dans les EHPAD et les USLD.

Ministère des solidarités et de la santé, Allègement post vaccinal des mesures de protection dans les EPHAD et dans les USLD, 13 mars 2021

Ce texte vise à actualiser les mesures de protection mises en place au sein des EHPAD et des USLD compte-tenu de la campagne vaccinale en cours au sein de ces établissements. Ce protocole vise ainsi à poursuivre et amplifier le retour progressif à la normale qui doit s’accompagner d’une vigilance [...]

Conseil d’Orientation de la Stratégie Vaccinale, Recommandations pour une information responsable sur la vaccination contre la COVID-19, mars 2021

Le Conseil d’Orientation de la Stratégie Vaccinale formule quatre recommandations visant à permettre aux différents acteurs de l’information de relayer auprès du public, en toute transparence et dans un esprit de responsabilité, l’état du savoir sur les vaccins. Ces recommandations ont pour objectif d’aider à mieux comprendre et communiquer sur [...]

HAS, Rapport d’élaboration qualité et sécurité du télésoin , 18 février 2021

Ce rapport d’évaluation de la Haute autorité de santé élabore des recommandations sur le bon usage et la qualité des pratiques relatives au télésoin. Il rappelle les professions et actes de télésoin autorisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de Covid-19. Il définit également, pour chacune [...]

Ministère des solidarités et de la santé, Informations sur la conduite à tenir par les professionnels relative à la prise en charge du corps des défunts atteints ou probablement atteints de la COVID19 au moment de leur décès, 17.02.2021

Cette information détaille la conduite à tenir relative à la prise en charge du corps des défunts atteints ou probablement atteints de la COVID19 au moment de leur décès aux employeurs et directeurs d’établissements accueillant des personnes âgées et /ou handicapées. Les mesures à prendre en cas de décès d’une [...]

Ministère des solidarités et de la santé, Adaptation des mesures de protection dans les établissements médico-sociaux et USLD accueillant des personnes à risque de forme grave face à la propagation de nouvelles variantes du SARS-Cov-2, 24 janvier 2021

De nouvelles variantes du SARS-COV-2, en provenance de divers pays étrangers, ont été détectés sur le territoire français. Certains d’entre eux se caractérisent par une transmissibilité plus importante, et sont susceptibles de contribuer à une intensification de la circulation du virus sur le territoire. Dans ce contexte, il convient de [...]

Adaptation des mesures de protection dans les établissements médico-sociaux et USLD accueillant des personnes à risque de forme grave face à la propagation de nouvelles variantes du SARS-Cov-2 - Ministère des solidarités et de la santé - 24 janvier 2021

Le 24 janvier 2021, le ministère de la santé a adapté et renforcé les mesures de protection pour faire face à la propagation de nouvelles variantes du Covid-19 pour les établissements sociaux et médico sociaux (ESMS) accueillant des personnes âgées ainsi que pour les USLD. Dans ces recommandations ministérielles, il [...]