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Instruction interministérielle n° DGS/VSS/VSS2/DGSCGC/DGT/DGOS/DGCS/SGMAS/2018/236 du 18 octobre 2018 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2018-2019.

Cette instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2018-2019. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs. [...]

Instruction interministérielle n°DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

Ce texte « actualise le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018. [Il] précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents [...]

Instruction interministérielle n° DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

Cette instruction actualise le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs.

Note d’information interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/326 du 2 novembre 2016 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2016-2017

Cette note d’information précise les textes applicables pour la saison hivernale 2016-2017 à savoir l’instruction 2015-2016 qui introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016. Il est précisé que compte tenu de l’absence de survenue d’épisode de vague [...]

Instruction interministérielle n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016

La présente instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents [...]

Instruction interministérielle n°DGS/DUS-BAR/2014/296 du 10 octobre 2014 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015

Cette instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs.

Instruction ministérielle n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2013/351 du 26 septembre 2013 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014

Cette instruction "introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs". [...]

Arrêté du 7 décembre 2012 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan grand froid

Des réservistes appartenant à la réserve sanitaire et relevant de la catégorie des anciens professionnels de santé et des étudiants poursuivant des études médicales sont mobilisés pendant la période hivernale 2012-2013 pour mettre en œuvre les dispositions du plan grand froid. Le nombre de réservistes mobilisés et leur lieu d'affectation [...]

Circulaire interministérielle DGCS/SD1A/DGS/DGSCGC n° 2012-405 du 7 décembre 2012 relative aux modalités de mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan « grand froid » 2012-2013

Cette circulaire vient compléter la circulaire interministérielle DGCS/SD1A n° 2012-369 du 23 octobre 2012 qui adopte le principe du renfort des maraudes sociales dans les plus grandes villes par des médecins et/ou des infirmiers volontaires de la réserve sanitaire durant la période de grand froid, en présentant les modalités de [...]

Instruction interministérielle n°DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGCSCGC/DGT 2012-370 du 24 octobre 2012 précisant les actions à mettre en œuvre pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Cette instruction a pour objet de rappeler les dispositifs existants ainsi que les outils d’information et de communication permettant d’anticiper et d’organiser les réponses aux différents enjeux de l’hiver 2012-2013. Elle donne des recommandations afin de détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses.

Circulaire DGCS/1A/2012/369 du 23 octobre 2012 relative à la mobilisation du dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion pendant l’hiver 2012-2013

Cette circulaire précise la mise en œuvre de la mobilisation du dispositif d’accueil, d’hébergement et d’insertion durant l'hiver 2012-2013 dans le cadre de la politique en faveur du logement et de l’hébergement des personnes en situation d’exclusion. Est rappelé le rôle des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO), le dispositif [...]

Arrêté du 3 février 2012 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2011 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan grand froid

 

Circulaire interministérielle DGCS/1A/DGS n° 2011-469 du 14 décembre 2011 relative aux modalités de mobilisation de la réserve sanitaire dans le cadre du plan « grand froid » 2011-2012

Cette circulaire introduit le principe du renfort des maraudes sociales dans les plus grandes villes par des médecins volontaires de la réserve sanitaire durant les périodes de grand froid. La circulaire présente les modalités de recours à cette réserve.

Instruction interministérielle n°DGS/DUS/SG-DMAT/DGSCGC/DGCS/DGOS/ DGT/2011/450 du 1er décembre 2011 précisant les actions à mettre en œuvre pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale.

Cette circulaire a pour objet de rappeler les dispositifs existants ainsi que les outils d’information et de communication permettant d’anticiper et d’organiser les réponses aux différents enjeux de l’hiver 2011-2012 ; Elle s’adresse aux préfets ainsi qu’aux directeurs généraux des ARS, chargés de s’assurer de la continuité et de la [...]

Circulaire interministérielle n° DGCS/USH/2011/397 du 21 octobre 2011 relative aux mesures hivernales

La circulaire du 21 octobre 2011 précise les mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en œuvre des mesures hivernales. En termes de mobilisation des capacités d’accueil, d’hébergement et d’insertion dans le cadre de la stratégie nationale de prise en charge des personnes sans abri ou [...]

Circulaire interministerielle n°DGS/DUS/SG-DMAT/DSC/DGCS/DGOS/2010/395 du 12 novembre 2010 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Résumé : Recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, ainsi quel’impact sanitaire d’une vague de froid, et faire face à d’éventuels pics d’activité, en optimisant l’organisation de l’offre de soins, notamment en périodes de congés Mots-clés : épidémies saisonnières – vaccination des personnels [...]

Circulaire DGCS/1 A/2010/375 du 15 octobre 2010 relative aux mesures hivernales.

Résumé: Mobilisation des capacités d'accueil, d'hébergement et d'insertion durant l'hiver 2010-2011 dans le cadre de la stratégie nationale de prise en charge des personnes sans abri ou mal logés 2009/2012. Mots clés : Dispositif d'accueil et d'hébergement -adaptation du dispositif aux périodes d'urgence climatique pilotage, coordination et suivi du dispositif [...]

Circulaire interministérielle n°DGS/DUS/DHOS/DSC/DGAS/2009/358 du 30 novembre 2009 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Abrogé par la circulaire n°2010-395 du 11 novembre 2010 Date d'application : immédiate (texte non paru au Journal Officiel) Classement thématique : Santé publique Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. Résumé : [...]

Circulaire interministérielle N° DSC/DGS/DUS/DGAS/DHOS/2008/320 du 23 octobre 2008 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Cette circulaire a pour objet de formuler les recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser, d’une part, les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, d’autre part, l’impact sanitaire d’une vague de froid, et faire face à d'éventuels pics d'activité, en optimisant l'organisation de l'offre de soins, notamment en périodes de [...]

Circulaire interministérielle DGS/DGAS/DHOS/DUS n° 2007-419 du 23 novembre 2007 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires propres à la période hivernale

Cette circulaire a pour objet de formuler les recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser, d’une part, les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, d’autre part, l’impact sanitaire d’une vague de froid.      Références : Circulaire DHOS/O1 n° 2003-195 du 16 avril 2003 relative à la prise en charge des urgences dans [...]

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