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20/07/2005

Dispositions communes aux PH à temps plein et à temps partiel : Conseils de discipline (Sous-section 2 de la Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé   TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 3 - Dispositions statutaires communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et aux praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 2 - Conseils de [...]
20/07/2005

Garanties disciplinaires des assistants des hôpitaux (Sous-section 5 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 5 - Garanties disciplinaires
20/07/2005

Réanimation : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 2 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Sous-section 2 - Réanimation Paragraphe 1 - Dispositions communes   Paragraphe 2 - Dispositions relatives à la réanimation adulte Paragraphe 3 - Dispositions relatives à la réanimation pédiatrique [...]
20/07/2005

Structures de soins alternatives à l'hospitalisation : Conditions techniques de fonctionnement (Section 3 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 3 - Structures de soins alternatives à l'hospitalisation
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Nomination (Sous-section 3 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 3 - Nomination
20/07/2005

Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel (Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Recrutement Sous-section 3 - Nomination Sous-section 4 [...]
20/07/2005

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005     PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie Section 1 Statut [...]
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 11 - Cessation de fonctions
20/07/2005

Comité technique d'établissement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre IV Organes représentatifs et expression des personnels   Section 2 - Comité technique d'établissement Sous-section 1 - Attributions Sous-section 2 - Composition Sous-section 3 - Fonctionnement
20/07/2005

Les pôles d'activité (Section 1 du Chapitre 6 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VI Organisation interne   Section 1 - Les pôles d'activité   Sous-section 1 - Responsables de pôle   Sous-section 2 - Conseils de pôle d'activité