Organisation de l'ordre (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE II PROFESSIONS DE LA PHARMACIE TITRE III ORGANISATION DE LA PROFESSION DE PHARMACIEN Chapitre II Organisation de l'ordre

Réactovigilance (Chapitre 2 du Titre 1er du livre 2 de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE II DISPOSITIFS MÉDICAUX, DISPOSITIFS MEDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO ET AUTRES PRODUITS ET OBJETS REGLEMENTES DANS L'INTÉRÊT DE LA SANTÉ PUBLIQUE TITRE Ier DISPOSITIFS MÉDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO Chapitre II Mesures de vigilance     Section 1 - Dispositions générales   Section 2 - [...]

Décret n° 82-126 du 2 février 1982 relatif au conseil supérieur des professions paramédicales

Dispositions communes aux differents conseils (Chapitre 3 du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE II PROFESSIONS DE LA PHARMACIE TITRE III ORGANISATION DE LA PROFESSION DE PHARMACIEN Chapitre III Dispositions communes aux differents conseils   Section 1 - Dispositions générales relatives aux élections Section 2 - Du vote électronique Section 3 - Du vote par correspondance   Section 4 [...]

Matières premières à usage pharmaceutique (Chapitre 8 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre VIII Matières premières à usage pharmaceutique [Inséré par le décret n° 2008-109 du 5 février 2008 relatif aux insecticides et acaricides, aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales et aux [...]

Autorisation de mise sur le marché (Section 5 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales   Section 5 - Autorisation de mise sur le marché Sous-section 1 - Demande d'autorisation   Sous-section 2 - Qualification des experts Sous-section 3 - Instruction et conditions de l'autorisation [...]

Conseils départementaux (Chapitre 3 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE Ier PROFESSIONS MÉDICALES TITRE II ORGANISATION DES PROFESSIONS MÉDICALES Chapitre III Conseils départementaux   Section unique Section 2 - Commission de conciliation  

Prix et agrément (Chapitre 3 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

Modification : Décret n° 2008-108 du 5 février 2008 pris pour l'application de l'article L. 5125-23-1 du code de la santé publique, art. 1 et 2. PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre III Prix et agrément   Section unique

Profession d'orthophoniste (Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE III AUXILIAIRES MÉDICAUX TITRE IV PROFESSIONS D'ORTHOPHONISTE ET D'ORTHOPTISTE Chapitre Ier Orthophoniste     Section 1 - Actes professionnels Section 2 - Personnes autorisées à exercer la profession Sous-section 1 - Titulaires du certificat de capacité d'orthophoniste Sous-section 2 - Stage en orthophonie auprès [...]

Profession de manipulateur d'électroradiologie médicale et technicien de laboratoire médical (Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE III AUXILIAIRES MÉDICAUX TITRE V PROFESSION DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE ET TECHNICIEN DE LABORATOIRE MEDICAL Chapitre Ier Règles liées à l'exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale       Section 1 - Actes professionnels   Section 2 - Personnes autorisées à exercer la [...]