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20/07/2005

Hôpitaux locaux et centres antipoison(Sous-sections 3 et 4 de la section 3 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre Ier Organisation générale Section 3 Catégories d'établissements Sous-section 3 Hôpitaux locaux   Sous-section 3 abrogée par l'article 220 du décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau [...]
20/07/2005

Schéma d'organisation sanitaire (Chapitre 1er du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre Ier Schéma d'organisation sanitaire     Section 1 - Etablissement du schéma d'organisation sanitaire   Section 2 - Objectifs quantifiés de l'offre de soins   Section 3 - Des schémas interrégionaux d'organisation [...]
20/07/2005

Dispositions particulières aux Hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Section 2 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

   Voir dorénavant la section 1 du même chapitre: Dispositions particulières à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux Hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille       PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII [...]
20/07/2005

Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Chapitre abrogé par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier [...]
20/07/2005

Centre de santé (Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE II AUTRES SERVICES DE SANTÉ Chapitre III Centre de santé     Section 1 - Projet de santé Section 2 - Conditions techniques de fonctionnement Section [...]
20/07/2005

Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens conclus avec les établissements de santé, les autres titulaires d'autorisation et certains services de santé(Chapitre 4 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre IV Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens conclus avec les établissements de santé, les autres titulaires d’autorisation et certains services de santé (modifié par le décret n°2010-1170 du [...]
20/07/2005

Comité régional de l'organisation sanitaire (Section 2 du Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Section abrogée par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   [...]
20/07/2005

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (Section 2 du Chapitre 6 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VI Organisation interne     Section 2 - Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques  
20/07/2005

Etablissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon (Section 6 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes   Section 6 - Etablissement public de santé territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon Sous-section 1 - Conseil de surveillance Sous-section 2 - Dispositions financières  
20/07/2005

Organisation hospitalière et universitaire (Chapitre 2 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre II Organisation hospitalière et universitaire       Section 1 - Conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires Sous-section 1 [...]