Circulaire DHOS/E3 n°2009-60 du 23 février 2009 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers

Texte modifié par l'instruction n° DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers Date d’application : immédiate. Résumé : définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de [...]

Circulaire DHOS/F2/F4 n°2009-50 du 13 février 2009 relative à l’outil de centralisation des EPRD initiaux des établissements de santé publics et privés antérieurement sous dotation globale

Date d’application : immédiate. Résumé : La présente circulaire a pour objet de décrire l’outil de remontée des EPRD initiaux de 2009, outil nommé « e-EPRD ». Mots-clés : établissements publics de santé, établissements de santé privés antérieurement financés par dotation globale (art. L. 162-22-6, alinéas b et c, du [...]

Circulaire interministérielle DGAS/5B/DSS/1A n°2009-51 du 13 février 2009 relative aux orientations de l’exercice 2009 pour la campagne budgétaire des établissements et services médicosociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées

Cette circulaire vise à définir le cadre général des campagnes budgétaires pour l'exercice 2009 dans les établissements et services médicosociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées. Résumé : circulaire budgétaire pour l’exercice 2009 dans les établissements et services médicosociaux. Mots clés : plan « solidarité grand âge » [...]

Circulaire interministérielle n° DHOS/F4/DGFiP/CL1B/2009/14 du 16 janvier 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M21)

Circulaire DHOS/F2/F3/DSS/1A n° 2008-356 du 8 décembre 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

Voir également : Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/A1 n° 2008-264 du 8 août 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé Date d’application : immédiate. Résumé : fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé. Mots clés : hôpital, clinique, établissements de santé, tarification à l’activité, dotation de financement [...]

Circulaire n° DHOS/F2/DSS/1A/DGAS/5C/2C/CNSA/2008/307 du 08 octobre 2008 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux

Cette circulaire présente les conditions d’éligibilité des opérations donnant lieu à fongibilité et la procédure à suivre pour cette prise en compte (faciliter les restructurations qui contribuent à améliorer les filières de prise en charge des patients, l’efficience des structures de soins et  la reconversion de certaines activités sanitaires au [...]

Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/A1 n° 2008-264 du 8 août 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé

Voir également : Circulaire DHOS/F2/F3/DSS/1A n° 2008-356 du 8 décembre 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé Date d’application : immédiate. Résumé : fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé. Mots clés : hôpital – clinique – établissements de santé – tarification à l’activité [...]

Circulaire n° DHOS/F/ATIH/2008/228 du 18 Juillet 2008 relative au démarrage de la campagne de contrôle T2A 2008, et au bilan de la campagne de contrôle 2007

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire n° DHOS/F/ATIH/2008/228 du 18 Juillet 2008 relative au démarrage de la campagne de contrôle T2A 2008, et au bilan de la campagne de contrôle 2007.  

Circulaire DHOS/F2 n°2008-233 du 16 juillet 2008 relative à l’équilibre financier des établissements de santé

Cette circulaire a pour but de rappeler les principes à respecter et les procédures à suivre par les responsables des établissements et leur autorité de tutelle, afin d’atteindre l'objectif de la commission présidée par le sénateur Larcher, à savoir que le passage à la T2A à 100 % devait s’accompagner [...]

Circulaire N° DHOS/E2/F/MT2A/2008/236 du 16 juillet 2008 relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques » et portant sur la mise en place d’un suivi de l’activité d’éducation thérapeutique dans les établissements de santé

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire N° DHOS/E2/F/MT2A/2008/236 du 16 juillet 2008 relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques » et portant sur la mise en place d’un suivi de l’activité d’éducation thérapeutique dans les [...]