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Fascicule ANAP « Synchronisation des temps médicaux et non médicaux dans les hôpitaux » - Novembre 2014

La synchronisation des temps médicaux et non médicaux est un élément capital de la qualité et de la sécurité des soins, de la cohésion de l’équipe autour du patient et de l’efficience médico-économique des établissements de santé. Ce fascicule de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé [...]

« Matrice de maturité » pour l'auto-évaluation des équipes de soins primaires – Haute Autorité de Santé – Novembre 2014

Les maisons, pôles et centres de santé se développent en France autour de la notion d’équipe de soins de premier recours, notamment depuis ces 5 dernières années. « L’enjeu est de créer les conditions favorables, sur un territoire de santé, pour assurer aux patients une prise en charge coordonnée, globale, continue [...]

Guide juridique des achats hospitaliers de la Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique (Cahpp) – Novembre 2014

La CAHPP, Centrale d’achat de l’hospitalisation privée et publique, publie un Guide juridique des achats hospitaliers. « Plus qu’un simple guide, il s’agit d’un outil élaboré par un groupe d’avocats permettant aux établissements de santé de s’orienter juridiquement entre fournisseurs et centrale d’achat. Dans ce secteur en pleine réorganisation, et [...]

Guide méthodologique à destination des établissements de santé - certification V2014 - HAS

Ce guide est précédé d’une note aux lecteurs dans laquelle la HAS précise qu’ « annoncé en juillet, le guide méthodologique est publié en cette fin du mois d’octobre 2014 après avoir fait l’objet d’une phase de concertation. En effet, la HAS a adressé aux établissements visités début 2015, une version [...]

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

Ce guide débute en indiquant que "les modifications récentes en droit de la commande publique, ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence, rendent nécessaire une nouvelle version". Cette édition "intègre notamment des développements relatifs au nouveau dispositif de lutte contre les retards de paiement, aux évolutions du dispositif de [...]

Guide pour le suivi de la masse salariale, Direction générale de l’offre de soins, 2014

La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) vient de publier le guide actualisé pour le suivi de la masse salariale dans les hôpitaux. Cette version actualisée donne « une définition partagée des composantes de la masse salariale et une méthode commune d’évaluation de ses évolutions, avec un objectif : [...]

Petit glossaire de précautions sémantiques en psychiatrie "Les mots qui fâchent" de l'Association des internes et anciens internes en psychiatrie (AIAIP) du Nord-Pas-de-Calais

L'objectif de ce glossaire rédigé par des internes membres de l'Association des internes et anciens internes en psychiatrie (AIAIP) du Nord-Pas-de-Calais à destination des élèves de l'Ecole supérieure de journalisme (ESJ) de Lille, est "de sensibiliser les journalistes et futurs journalistes aux grandes notions de la maladie mentale et de [...]

Recherche impliquant la personne humaine. Guide du représentant des usagers en comité de protection des personnes (CPP) - 1re éd. du CISS - 23 juillet 2014

Ce guide à l’attention des représentants des usagers au sein des comités de protection des personnes se décompose en deux parties. La première est relative au rôle et au fonctionnement des CPP, la seconde est consacrée au rôle du représentant des usagers au sein de ces CPP. Il est précisé [...]

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d'établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CTE; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au déroulement du scrutin; [...]

Guide AP-HP - Communiquer le dossier médical MAJ 2025

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de l’AP-HP a achevé la mise à jour de son guide relatif à la communication du dossier médical, dont la première édition datait de 2014, afin d’y intégrer les évolutions législatives et règlementaires survenues depuis maintenant plus de dix ans, ainsi que les dernières [...]