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23/03/2011

Circulaire DGCS/SD3/3A n° 2011-111 du 23 mars 2011 relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer (mesure 2)

Validé par le CNP le 21 mars 2011 – Visa CNP no 2011-66. Date d’application : immédiate. Résumé: la présente circulaire a pour objet de présenter le cahier des charges de la formation des aidants et les modalités de sélection des opérateurs qui réaliseront la formation. Référence : Article L. [...]
26/01/2011

Circulaire DGOS/R4 n° 2011-35 du 26 janvier 2011 relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des unités cognitivo-comportementales (UCC) en SSR identifiés dans le cadre du plan Alzheimer

Validée par le CNP le 14 janvier 2011 – Visa CNP 2011-05. Date d’application : immédiate. Résumé : l’objet de la présente circulaire est de présenter les modalités de mise en oeuvre du plan Alzheimer et de financement des UCC identifiées en SSR. Mots clés : maladie d’Alzheimer et maladies [...]
13/01/2011

Circulaire interministérielle DGCS/SD3A/DGOS n° 2011-12 du 13 janvier 2011 relative à la mise en œuvre de la mesure 4 du plan Alzheimer : déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)

Validée par le CNP le 14 janvier 2011 – Visa CNP no 2011-09. Date d’application : immédiate. Résumé : la présente circulaire a pour objet de présenter les modalités de déploiement des MAIA sur le territoire national et leur financement en 2011. Mots clés : plan Alzheimer 2008-2012 – mesure [...]
16/06/2010

Circulaire DGCS-SD-3A n°2010-206 du 16 juin 2010 relative à la remontée des indicateurs de suivi des mesures 1 et 16 du plan Alzheimer 2008-2012 (UHR/PASA et accueil de jour)

Date d’application : immédiate. Résumé : la présente circulaire a pour objet d’organiser les remontées d’information du déploiement des mesures 1 et 16 du plan Alzheimer 2008-2012 relatives au développement des accueils de jour et à la création de pôles d’accompagnement et de soins adaptés (PASA) et des unités d’hébergement [...]
27/11/2009

Instruction DHOS/DGAS/RH2 n° 2009-359 du 27 novembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la mesure 20 du Plan Alzheimer sur les assistants de soins en gérontologie

Catégorie : directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles. Résumé : la présente instruction a pour objet de préciser les conditions de formation, d’exercice et de rémunération de la fonction d’assistant de soins en gérontologie. [...]
06/07/2009

Circulaire n° DGAS/DSS/DHOS/2009/195 du 6 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du volet médico-social du plan « Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 »

Cette circulaire rappelle les grands axes du Plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, présente les mesures relatives au volet médico-social et vient en préciser la déclinaison opérationnelle afin de permettre aux malades et à leurs proches de bénéficier de manière coordonnée d’un ensemble de prestations adaptées à l’évolution de la [...]
15/09/2008

Circulaire N°DHOS/O2/O1/DGS/MC3/2008/291 du 15 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du volet sanitaire du plan Alzheimer 2008-2012

Le Plan « Alzheimer et maladies apparentées » 20082012 a été présenté le 1 er février 2008 par le président de la république. Il se décline en 44 mesures qui complètent et renforcent la politique qui avait été initiée par les deux plans précédents autour de trois axes : la [...]
30/03/2005

Circulaire DGS/SD5D/DHOS/02/DGAS/SD2C n° 2005-172 du 30 mars 2005 relative à l’application du plan Alzheimer et maladies apparentées 2004-2007

Référence : Plan Alzheimer et maladies apparentées 2004-2007. Annexes : Tableau de bord de suivi des actions (annexe I) ; Les consultations mémoire (annexe II) ; Les centres mémoire de ressources et de recherche (annexe III) ; Structures d’accompagnement et de répit (annexe IV) ; Cahier des charges pour les [...]
16/04/2002

Circulaire DHOS/O2/DGS/SD5D/DGAS/SD2C/DSS/1A n° 2002-222 du 16 avril 2002 relative à la mise en oeuvre du programme d'actions pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées

Texte de référence : programme pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées (octobre 2001). La ministre de l'emploi et de la solidarité et de l'organisation des soins, le ministre délégué à la santé, la secrétaire d'Etat aux personnes âgées à Mesdames et Messieurs les directeurs [...]