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Organisation hospitalière
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20/07/2005

Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts (Section 3 du Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes     Section 3 - Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts
20/07/2005

Permanence des soins (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE Ier AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS ET TRANSPORTS SANITAIRES Chapitre V Permanence des soins     Section unique
20/07/2005

Directeur (Section 2 du Chapitre 3 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre III Conseil d'administration, directeur et conseil exécutif   Section 2 - Directeur
20/07/2005

Hôpitaux des armées (Section 7 du Chapitre 7 du Titre 4 du livre 1er de la Partie 6 du code de la santé publique)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes   Section 7 - Hôpitaux des armées  
20/07/2005

Etablissements de santé privés (Titre 6 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE VI ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ PRIVÉS Chapitre Ier Dispositions générales   Section 1 - Dispositions applicables à tous les établissements de santé privés   Section 2 - Etablissements de santé privés d'intérêt collectif Section 3 - Contrat de concession [...]
20/07/2005

Comité technique d'établissement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre IV Organes représentatifs et expression des personnels   Section 2 - Comité technique d'établissement Sous-section 1 - Attributions Sous-section 2 - Composition Sous-section 3 - Fonctionnement
20/07/2005

Les pôles d'activité (Section 1 du Chapitre 6 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VI Organisation interne   Section 1 - Les pôles d'activité   Sous-section 1 - Responsables de pôle   Sous-section 2 - Conseils de pôle d'activité
20/07/2005

Dispositions particulières à certains établissements et organismes (Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes Section 1 Assistance publique-hôpitaux de Paris [...]
20/07/2005

Conseil supérieur des hôpitaux (Section 1 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Section abrogée par l'article 17 du décret n°2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif   PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre Ier [...]
20/07/2005

Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre II Autorisations   Section 1 - Comité national de l'organisation sanitaire et sociale