Aval des urgences à l’AP-HP : Charte des groupes hospitaliers (GH) pour mieuxgérer les flux de malades et les séjours

La Commission médicale d’établissement (CME) de l’AP-HP a adopté une motion relative à l’organisation de l’aval des urgences à l’AP-HP.  Avec cette Charte, les équipes de l’AP-HP s’engagent à améliorer la gestion de l’aval des urgences, selon quatre "principes de progrès" : étendre la gestion de l'aval des urgences à [...]

"Améliorer la fluidité des parcours à l’hôpital : les 12 propositions" - Contribution de la Conférence des Directeurs Généraux de CHRU et de la Conférence des Présidents de CME des CHU à la Concertation nationale sur les urgences hospitalières

Cette contribution à la concertation nationale sur les urgences hospitalières affirme la "place centrale dans le fonctionnement des établissements hospitaliers, notamment universitaires" des services d'urgences. En quinze ans, si le nombre de structures d'urgence demeure stable (650 environ), "leur activité a progressé de plus de 65%. Ainsi, en 2010, ce [...]

Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients en provenance des services d'urgences, Pr Pierre CARLI – Septembre 2013

  Le Pr CARLI, Président du Conseil national de l’urgence hospitalière (CNUH) a présenté, le 30 septembre dernier lors d'un colloque organisé au ministère de la santé sur le thème « la mobilisation de l'hôpital pour les urgences », son rapport intitulé « propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients [...]

Recueil d’indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins - « Sevrage du patient alcoolo-dépendant » - Septembre 2013

La HAS publie six indicateurs de pratique clinique pour le sevrage du patient alcoolo-dépendant.La HAS précise que « la prise en charge du syndrome de sevrage, le plus souvent réalisée au cours d’une hospitalisation, représente la première étape du sevrage de l’alcool. Cette prise en charge, en fonction de la gravité [...]

Arrêté du 5 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément d'actions médico-sociales en faveur de personnes en situation de précarité

Cet arrêté précise qu’il est accordé au groupement d'intérêt public SAMU social de Paris un agrément pour une durée de cinq ans renouvelable au titre des activités suivantes : Equipes mobiles d'intervention - Centres d'hébergement d'urgence pour soins infirmiers - Accueil santé de jour de l'Espace solidarité insertion.

Rapport final de la Direction générale de la santé - Plan cancer 2009-2013 - août 2013

Ce rapport final commence par rappeler les ambitions du Plan cancer 2009-2013. 60% des actions ont été réalisées au mois de juin 2013, et les moyens du Plan « ont été mobilisés à hauteur de 85% des montants prévus pour la période ». Cinq principales avancées sont identifiées : le renforcement de la [...]

Circulaire n°DGOS/R4/PF1/1DSS/2A/2013/288 du 31 juillet 2013 relative aux modalités de facturation à l’administration pénitentiaire des soins dispensés aux personnes détenues par les unités sanitaires en milieu pénitentiaire

Ce texte a pour objet de préciser « les modalités de facturation aux établissements pénitentiaires de la part qui leur incombe en matière de soins dispensés par les unités sanitaires en milieu pénitentiaire ». A cet égard, « seuls les médicaments effectivement délivrés aux patients doivent donner lieu à émission d’un titre de [...]

Rapport d’évaluation médico-économique de la Haute Autorité de Santé - Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation – Juillet 2013

Pour accompagner le développement de la télémédecine, la HAS a élaboré un état des lieux de la littérature et un cadre d’évaluation médico-économique, fondé sur des matrices d’impacts des effets attendus de la télémédecine. Cela est destiné à « comparer les interventions de santé sur la base de leurs résultats [...]

Guide ANAP « Outil prospectif d’évaluation économique relatif à l’ambulatoire (OPEERA)

L’ANAP vient de mettre en ligne un outil prospectif d'évaluation économique relatif à l'ambulatoire (OPEERA). « OPEERA est un outil prospectif qui permet d’objectiver les conditions requises, sur un plan économique, pour développer la chirurgie ambulatoire via la substitution d’actes de chirurgie conventionnelle par la chirurgie ambulatoire. » L’ANAP précise [...]

Instruction n° DGOS/R2/2013/261 du 27 juin 2013 relative aux plans d’actions régionaux sur les urgences

 Suite à l'engagement du Gouvernement de « placer les urgences hospitalières au cœur de ses actions », la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) invite les établissements à "produire un plan d’action sur les urgences » pour le 1er octobre 2013, selon les axes et livrables définis par l'instruction. Le plan devra [...]

Circulaire n°DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS/2013/262 du 27 juin 2013 relative à la diffusion du guide de prise en charge des frais de transport de patients

Ce guide, qui se substitue à l'ensemble des textes sur le sujet, a pour objet d'abord de rappeler « la réglementation applicable à la prescription et à la prise en charge des transports de patients, précisant un ensemble de principes généraux et de notions relatifs aux modalités de prise en [...]

Instruction n°DGOS/R3/2013/263 du 20 juin 2013 relative à l’organisation du traitement du cancer par radiothérapie pendant les périodes estivales

La direction générale de l'offre de soins (DGOS) sensibilise les établissements de santé autorisés pour la radiothérapie à se montrer vigilants quant à l'organisation de la prise en charge durant la période estivale. Il leur revient d'assurer "si besoin en lien avec d’autres centres de radiothérapie du territoire, de la [...]

Instruction n°DGOS/R2/228 du 6 juin 2013 visant à clarifier le cadre juridique et financier des médecins correspondants du SAMU (MCS)

Cette instruction a pour objet de « faciliter et promouvoir le déploiement des [médecins correspondants des SAMU] MCS en explicitant les différents cadres juridiques possibles d’exercice de la fonction de MCS pour un médecin et en présentant les modalités de financement du dispositif ». Sont d’abord rappelés les modes d’exercice [...]

Recommandations organisationnelles de la chirurgie ambulatoire : outils et guide communs de la Haute Autorité de Santé (HAS) et de l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP)

La HAS et l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP)souhaitent "proposer des processus organisationnels opérationnels et des outils associés permettant aux acteurs de terrain de développer la chirurgie ambulatoire", à travers la publication de recommandations, de documents explicatifs, et d'outils. Ce travail est fondé sur une "approche ascendante issue du [...]

Circulaire N°DGOS/R2/DSS/1A/214 du 27 mai 2013 relative à l’application du décret 2012-1007 relatif à l’agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l’autorisation de mise enservice de véhicules de transports sanitaires

Consulter ici la circulaire N°DGOS/R2/DSS/1A/214 du 27 mai 2013 relative à l’application du décret 2012-1007 relatif à l’agrément nécessaire au transport sanitaire terrestre et à l’autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires   Pour "répondre aux besoins locaux d'équipements en véhicules sanitaires et [...] permettre la mise [...]

Guide de l’ANAP, Améliorer la gestion des transports sanitaires en établissement de santé, mai 2013

Ce guide a pour objet de tirer les " grands enseignements" du projet conduit depuis 2011 par l'ANAP et 7 établissements de santé "pour les aider à optimiser la fonction transports sanitaires non-urgents en menant notamment des réflexions sur la centralisation des demandes de transports et les mécanismes favorisant une [...]

Rapport de l'Office français de prévention du tabagisme (OFT) « Rapport et avis d’experts sur l’e-cigarette » - Mai 2013

  Ce guide élaboré par l’Office français de prévention du tabagisme (OFT) avec le soutient de la Direction générale de la santé a pour objet de  répondre à un certain nombre de question sur l’e-cigarette notamment sur sa composition exacte, ses effets sur la santé, sur le « vapotage » passif.  La [...]

Syntec Numérique et Snitem, Télémédecine 2020: modèles économiques pour le télésuivi des maladies chroniques, Livre Blanc 2013

Ce livre blanc vise à « apporter des éclairages sur les modalités de financement des solutions de télémédecine en regard de programmes observés à l’étranger et d’en déduire des options de modèles pour la France ». Il se fonde sur 6 études de cas, pour mettre en lumière les points [...]

Circulaire interministérielle DSS/1A n°2013-159 du 15 avril 2013 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville de transports de patients – Bilan 2012 et contractualisation 2013

Consulter ici la circulaire interministérielle DSS/1A no 2013-159 du 15 avril 2013 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville de transports de patients – Bilan 2012 et contractualisation 2013   Consulter également le décret n° 2011-305 du 21 mars 2011 relatif à la régulation des [...]

Arrêté du 15 avril 2013modifiant l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers