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31/05/2012

Haute autorité de santé (HAS), Recommandation de bonnes pratiques pour les professionnels de santé relative à la délivrance à une personne de l'information sur son état de santé, mai 2012

Ces recommandations sont formulées par la HAS à l’attention de l’ensemble des professionnels de santé et pas seulement des médecins. Elles abordent notamment les questions relatives au contenu de l’information, aux professionnels à qui incombe la délivrance de l’information, ainsi que l’exercice du droit à l’information pour le mineur ou [...]

18/05/2012

Note DGOS « Télémédecine et responsabilités juridiques engagées »

La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Ce document élaboré par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) a pour objectif d’apporter un éclairage sur les nouvelles situations créées par la télémédecine en matière de responsabilité et [...]

15/05/2012

Guide pratique du projet DMP en établissement de santé, mai 2012

Un an après la première parution en établissement de santé, l'Agence des systèmes d'information partagés de santé (ASIP Santé) présente une nouvelle édition de son guide pratique du déploiement national du Dossier médical personnel (DMP) enrichie des enseignements des premiers usages du DMP.

01/05/2012

Guide HAS - FORAP « Le déploiement de la bientraitance » - Mai 2012

Ce guide élaboré par la HAS et la Fédération des Organismes régionaux d’Amélioration des Pratiques et des Organisations en santé (FORAP) à destination des professionnels en établissements de santé et EHPAD a pour objectif « d’accompagner les établissements dans le déploiement de la bientraitance en leur donnant les outils stratégiques [...]

30/04/2012

Guide de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), « Piloter et manager les projets au sein du pôle », avril 2012

L’ANAP met à disposition des chefs de pôle et de leurs équipes ce guide consacré au pilotage opérationnel des projets au sein des pôles. Il a pour objectif de donner des clés théoriques mais également des outils pratiques pour réussir la mise en œuvre des projets de pôle et manager [...]

24/04/2012

Guide de la Haute autorité de santé (HAS), « Préparer et conduire votre démarche certification V2010», avril 2012

Ce guide a pour objectif d'accompagner les établissements de santé dans le déroulement de leur procédure de certification version 2010. Il précise à travers les fiches qui le composent les différentes étapes à suivre : de l'engagement dans la démarche aux modalités de suivi en passant par la visite.

10/04/2012

Guide des vaccinations, Direction générale de la santé, Comité technique des vaccinations, édition 2012 (Vaccination)

Le Guide des vaccinations, publié le 10 avril 2012, est un ouvrage collectif réalisé par le Comité technique des vaccinations, la direction générale de la Santé, l’Institut de veille sanitaire, l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé. Il [...]

01/04/2012

Éléments de doctrine de la DGOS « Centre de référence, labellisation, structures spécialisées »

La Directiongénérale de l’offre de soins propose dans ce document des éléments de doctrine pour définir et maîtriser les conditions de mise en place ou de renouvellement de tels dispositifs. Le processus-type présenté aborde notamment les questions suivantes : Pourquoi et quand mettre en place de telles structures ? Quel [...]

01/04/2012

Guide de l'European PPP expertise centre (EPEC) partenariats public- privé - Manuel de bonnes pratiques

Ce guide à destination principalement des fonctionnaires des autorités adjudicatrices des États membres de l’UE chargés de la mise en place de projets de partenariats public-privé (PPP), est un recueil de bonnes pratiques. Il vise à faciliter la compréhension des principales questions et procédures liées à la conclusion de PPP.

01/04/2012

Guide ANAP, Les coopérations dans le secteur médico-social

Ce guide présente des éléments de contexte propres au secteur médico-social ainsi que des démarches et outils méthodologiques destinés : aux Agences régionales de santé, Délégations territoriales et Conseils généraux pour la partie "Comprendre, l’animation du territoire", aux présidents et administrateurs, aux directeurs généraux et décideurs des structures gestionnaires pour [...]