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Guide ANAP « La télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe Un éclairage pour le déploiement national Tome 2 : monographies »

Ce guide élaboré par l’ANAP est à destination des ARS et des porteurs de projet de télémédecine - Les 25 monographies de cet ouvrage correspondent à l’analyse des projets pilotes de télémédecine, les plus illustratifs des 5 priorités nationales définies par le ministre de la Santé en mars 2011. Cette [...]

Institut national du cancer (INCa), Recommandations sur la prise en charge du cancer du sein infiltrant non métastatique, Questions d’actualité (juillet 2012)

Afin de mieux répondre aux besoins des professionnels impliqués dans la prise en charge du cancer du sein infiltrant non métastatique, L’INCa et la Société française de sénologie et de pathologie mammaire (SFSPM), ont ciblé 11 questions cliniques d’actualité sur cette pathologie. Ce document entend ainsi apporter un état des [...]

Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), Outils d'autodiagnostic de la performance pour les thématiques suivantes : Bloc opératoire, Service d’imagerie, Service d’urgences

Ces outils permettent d’évaluer les pratiques organisationnelles à travers des indicateurs métier choisis avec les professionnels ; d’objectiver les dysfonctionnements "ressentis" ; de cerner les marges de manœuvre ; d’uniformiser les méthodologies de calcul d’indicateurs pour favoriser les échanges et les comparaisons ; de capitaliser les retours d’expériences.

Foire aux questions sur la mise en œuvre de l'instruction du 1er décembre 2011 relative à l’actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs

Les réponses portent sur les domaines suivants : les accidents d'exposition au sang (AES), la classification commune des actes médicaux (CCAM), la classification clinique, les coûts, la dialyse, les endoscopes, la gaine à usage unique, les matériels de chirurgie, les médicaments dérivés du sang, le procédé de stérilisation Sterrad, la [...]

Instruction N°DGOS/R2/2012/267 du 3 juillet 2012 relative aux temps d’accès en moins de trente minutes à des soins urgents

Cette instruction s’inscrit dans l’objectif de l'amélioration de l'accès aux soins urgents de la population en moins de trente minutes. Il est demandé aux ARS d’identifier les territoires dont la population est située à plus de trente minutes d'effecteurs de soins urgents (structure des urgences, SMUR, le cas échéant médecins [...]

Etude de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) " vieillissement de la population et évolution de l'activité hospitalière 2007-2010 - Focus sur la prise en charge des 80 ans et plus"

L’ATIH a mené sur la période de quatre ans une étude reposant sur l’exploitation des données PMSI à la fois des établissements antérieurement sous dotation globale (ex DG) et des établissements anciennement sous objectifs quantifiés nationaux (ex OQN). Cette étude a pour objet de présenter l’évolution de l’activité des établissements [...]

Haute Autorité de Santé (HAS), Recommandations de bonnes pratiques intitulées « Dégénérescence maculaire liée à l’âge : prise en charge, diagnostique et thérapeutique »

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié en septembre dernier des recommandations de bonnes pratiques relatives à la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) et plus particulièrement concernant son diagnostique, sa prise en charge et sa thérapeutique afin notamment d’améliorer la stratégie diagnostique des patients atteint de cette pathologie [...]

Arrêté du 22 juin 2012 portant dérogation à titre exceptionnel de certaines dispositions de l'arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité « traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale »

Cet arrêté prévoit les modalités selon lesquelles de manière dérogatoire et à titre exceptionnel, peuvent être remis en service les générateurs d'hémodialyses qui ont plus de sept ans et moins de dix ans au sein des centres d'hémodialyse, des services de réanimation, des unités de dialyse médicalisées et des unités [...]

Circulaire interministérielle n° DGS/MC1/DGOS/R4/DAP/DPJJ/2012/94 du 21 juin 2012 relative aux recommandations nationales concernant la participation des professionnels de santé exerçant en milieu carcéral à la commission pluridisciplinaire unique (CPU) prévue par l'article D90 du code de procédure pénale ou à la réunion de l'équipe pluridisciplinaire prévue par l'article D514 du même code et au partage d'informations opérationnelles entre professionnels de santé et ceux de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse

Cette circulaire, élaborée conjointement par les ministères en charge de la santé et de la justice, a notamment pour objet de préciser le cadre et les limites du partage d’informations opérationnelles entre les professionnels de santé exerçant en milieu pénitentiaire et ceux de l’administration pénitentiaire et de la protection judiciaire [...]

Avis du 21 juin 2012 portant sur les critères d'agrément relatifs à la primo-prescription de chimiothérapies anticancéreuses pour les médecins qualifiés spécialistes en pédiatrie ne disposant pas du DESC ou d'une compétence en cancérologie

Consulter l'avis du 21 juin 2012 portant sur les critères d'agrément relatifs à la primo-prescription de chimiothérapies anticancéreuses pour les médecins qualifiés spécialistes en pédiatrie ne disposant pas du DESC ou d'une compétence en cancérologie

Instruction CNAMTS/DGOS/R3 n° 2012-248 du 15 juin 2012 relative à la priorité de gestion du risque sur l'imagerie médicale en 2010-2012

Cette instruction précise notamment les niveaux d’objectif relatifs à l’indicateur de résultat 2013, 2014 et 2015 sur la diversification du parc des appareils IRM.

Communiqué de l'Académie nationale de médecine sur la prescription des médicaments chez la personne âgée

L’Académie nationale de médecine formule, à l’attention des pouvoirs publics et des institutions concernées, certaines recommandations, notamment que la spécificité de la prescription médicamenteuse chez la personne âgée donne lieu à des démarches d’amélioration des pratiques professionnelles dans le cadre du développement professionnel continu (DPC) de toutes les professions de [...]

Rapport de la Haute Autorité de Santé, « Indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie – Campagne 2011 – Analyse descriptive des résultats agrégés », juin 2012

La Haute Autoritéde Santé (HAS) a publié en juin 2012 un rapport intitulé « Indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie – Campagne 2011 – Analyse descriptive des résultats agrégés ». Ce document présente les résultats de l’indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie, généralisé par la HAS depuis 2008 à l’ensemble [...]

Note DGOS « Télémédecine et responsabilités juridiques engagées »

La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Ce document élaboré par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) a pour objectif d’apporter un éclairage sur les nouvelles situations créées par la télémédecine en matière de responsabilité et [...]

Institut national du cancer (INCa), Étude sur l’annonce du diagnostic de cancer et le ressenti des malades en 2011, mai 2012

Ce document s’inscrit dans le cadre du Plan cancer 2009-2013 et de la mise en œuvre de la mesure 19 prévoyant de renforcer la qualité de la prise en charge pour tous les malades atteints de cancer. L’annonce du diagnostic est une étape marquante dans la vie du patient et [...]

Guide HAS - FORAP « Le déploiement de la bientraitance » - Mai 2012

Ce guide élaboré par la HAS et la Fédération des Organismes régionaux d’Amélioration des Pratiques et des Organisations en santé (FORAP) à destination des professionnels en établissements de santé et EHPAD a pour objectif « d’accompagner les établissements dans le déploiement de la bientraitance en leur donnant les outils stratégiques [...]

Haute autorité de santé (HAS), Rapport d'évaluation technologique relatif aux échographies fœtales à visée médicale et non médicale, avril 2012

Ce rapport fait suite à une saisine du Premier ministre du 2 janvier 2012 afin que la HAS apporte en particulier sa contribution sur la définition de l’échographie en tant qu’acte médical et sa compatibilité avec les pratiques commerciales constatées. Le travail de la Haute autorité s’est concentré sur 4 [...]

Circulaire du 25 avril 2012 relative à la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale

Faisant suite à l’évaluation fin février 2012 de la mise en œuvre du nouveau schéma directeur de la médecine légale, conduite en particulier à partir du relevé d’activité de l’observatoire national de médecine légale (ONML), cette circulaire vient notamment préciser les évolutions du schéma directeur de la thanatologie et de [...]

Décret n° 2012-565 du 24 avril 2012 relatif à la Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle et aux centres d'enseignement des soins d'urgence

Ce décret a pour objet, d'une part, de clarifier les missions de la Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle et, d'autre part, d'apporter des précisions relatives à la procédure d'agrément, au recensement des besoins de formation et à la délivrance des attestations de [...]

Arrêté du 24 avril 2012 relatif à la Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle et au fonctionnement des centres d'enseignement des soins d'urgence (CESU)

 Mots-clés : CESU - Commission national des formations - Soins d'urgence