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86 résultats de recherche pour «hospitalière»

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16/06/2016

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2015-2016

Ce rapport annuel rappelle notamment qu'à l'hôpital, "le respect dû aux patients passe donc aussi par la neutralité du service public et des agents publics, fonctionnaires ou agents non titulaires qui en assurent le fonctionnement. D’une manière générale, il apparaît que les règles édictées par la direction générale de l’offre [...]
26/05/2016

Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique

« Quinze ans après l’entrée en vigueur de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans la fonction publique (ARTT), le Premier ministre a souhaité qu’un bilan soit établi des pratiques mises en place par les employeurs ainsi que de leurs conséquences sur les obligations professionnelles des agents [...]
13/04/2016

Direction générale de l’offre de soins (DGOS) – Projet stratégique 2015-2017 « Moderniser l’offre de soins »

« La direction générale de l’offre de soins (DGOS), acteur national majeur du système de santé, publie son projet stratégique 2015-17. Cette feuille de route, structurante à la fois pour son management interne et pour ses interlocuteurs externes, apporte sa contribution à une approche globale intégrant les soins primaires en [...]
01/04/2016

Rapport de la Cour des comptes « Imagerie médicale »

La Cour des comptes rend public, le 11 mai 2016, un rapport sur l’imagerie médicale, demandé par la commission des affaires sociales du Sénat, en application de l’article LO 132-3-1 du code des juridictions financières. L’imagerie médicale, qui a participé activement au progrès médical depuis son invention à la fin [...]
01/02/2016

Baromètre d’opinion DREES 2015

« Depuis 2000, le Baromètre d’opinion de la Drees est un outil de référence pour analyser l’évolution de l’opinion des Français sur leur santé, sur la protection sociale (assurance maladie, retraite, famille, handicap-dépendance, pauvreté- exclusion) ainsi que sur les inégalités et la cohésion sociale ». Pour l’année 2015, cette synthèse [...]
01/12/2015

Rapport de la FHF « les produits de santé à l’hôpital »

Un rapport de la Fédération Hospitalière de France (FHF) relatif aux produits de santé à l’hôpital a été rendu public le 8 décembre 2015. Ce rapport a pour principal objectif de faire évoluer les mentalités afin que les médicaments et les dispositifs médicaux ne soient plus des obstacles aux parcours [...]
30/06/2015

Rapport de la Commission des Usagers de la Fédération Hospitalière de France : "la laïcité dans les établissements publics de santé et médico-sociaux"

A la demande de son Président, le Conseil d’Administration de la FHF a chargé la Commission des Usagers « de mener une réflexion sur la laïcité dans les établissements publics de santé et les établissements médico-sociaux ». Cette dernière, au regard des débats menés et d’une enquête interne à laquelle [...]
23/06/2015

Rapport sur l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public, 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester

Le rapport relatif l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public émet 57 propositions « pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester ».  Il part du constat que l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public se trouve dans un champ particulièrement complexe dans la [...]
15/06/2015

Rapport intermédiaire de la Mission Groupements Hospitaliers de Territoire

Ce rapport s’inscrit dans le cadre d’une mission d’accompagnement de la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT), dont la création résulte « d’une double volonté : faire en sorte que les établissements publics de santé d’un même territoire définissent une stratégie de prise en charge partagée autour d’un projet [...]
02/03/2015

"Urgences hospitalières en 2013 : des organisations différentes selon le niveau d’activité" - Études et résultats n° 906 de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), mars 2015

Cette étude rappelle que « les points d’accueil des urgences, répartis sur tout le territoire, sont majoritairement situés dans des établissements de santé publics ». Elle indique que leur organisation et leurs ressources « dépend surtout du volume de passages, du statut de l’établissement et de sa spécialisation ou non [...]
03/02/2015

L’encadrement supérieur et dirigeant dans les trois versants de la fonction publique - Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

Ce rapport mentionne que « Fin 2012, 21 600 agents occupent un poste d’encadrement supérieur ou de direction (ESD) dans la fonction publique, ce qui représente 4,0 agents pour 1 000. Ce ratio s’élève à 4,2 dans la fonction publique d’État (9 900 agents), 4,9 dans la fonction publique hospitalière (5 [...]
05/01/2015

"L'engagement de la responsabilité des hôpitaux publics" - Dossier thématique du Conseil d'Etat

« Le régime de la responsabilité des hôpitaux publics est à l’origine un droit essentiellement jurisprudentiel construit par le juge administratif au fil des affaires dont il était saisi. La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé [...]
17/10/2014

Rapport conjoint sur l'évaluation du schéma d'organisation de la médecine légale de l’Inspection Générale des Services Judiciaires, de l’Inspection Générale des Finances, de l’Inspection Générale des Affaires Sociales, de l’Inspection Générale de l’Administration, de l’Inspection Générale de la Police Nationale et de l’Inspection Générale de la Gendarmerie Nationale

Le rapport conjoint de l’Inspection Générale des Services Judiciaires, de l’Inspection Générale des Finances, de l’Inspection Générale des Affaires Sociales, de l’Inspection Générale de l’Administration, de l’Inspection Générale de la Police Nationale et de l’Inspection Générale de la Gendarmerie Nationale sur l’évaluation du schéma d’organisation de la médecine légale a [...]
09/09/2014

Rapport d’activité 2013 de la Haute autorité de santé, Les protocoles de coopération, article 51 de la loi HPST, Haute autorité de santé

Dans un rapport d’activité 2013, la Haute autorité de santé (HAS) présente un bilan relatif à la mise en place des protocoles de coopération entre professionnels de santé (délégations de tâches et transferts de compétences) initiées par l’article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009. Elle propose de modifier [...]
06/06/2014

Rapport d’activité 2013 de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Pour l’année 2013, l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) vient de publier son rapport d’activité enrichi d'un rapport d’activité synthétique présentant les faits marquants de l’année et les projets illustrant son action : déploiement  du programmenational d’amélioration de la gestion des lits auprès de 168 établissements de [...]
01/06/2014

Contribution pour un effort de simplification et de modernisation à l’hôpital, Association des directeurs d’hôpital - Juin 2014

Afin de répondre à une demande générale de simplification au sein de l’hôpital, l’Association des directeurs d’hôpital (ADH) propose une cinquantaine de mesures afin de faciliter son fonctionnement. Elle propose ainsi quatre champs d’actions : lever les freins aux coopérations, simplifier les relations administratives et les procédures budgétaires entre les [...]
21/05/2014

Rapport de la Fédération hospitalière de France et de Médecins du Monde - "La prise en charge des personnes vulnérables - Agir ensemble à l'hôpital et dans le système de santé"

Ce rapport marque l'engagement conjoint de la Fédération hospitalière de France et de Médecins du Monde sur la question de l’accès aux soins et du droit à la santé pour les publics dits vulnérables, la vulnérabilité étant définie comme "un processus dynamique dans lequel l’impossibilité d’accéder à certains droits ou [...]
06/05/2014

Rapport de la Commission permanente de l’attractivité médicale de la Fédération Hospitalière de France : "L’amélioration de l’attractivité et de la fidélisation des médecins à l’hôpital public"

Ayant constaté sur la base des travaux conduits par sa Commission permanente de l’attractivité médicale que "le nombre de postes vacants de personnel médical est important dans beaucoup d’établissements publics et ce dans de nombreuses spécialités", la FHF "propose un plan d’actions pour réaffirmer, faire connaître et renforcer l’attractivité de [...]
16/04/2014

Rapport de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques : "La formation aux professions de la santé en 2012" - Document de travail, Série statistiques, n° 188, avril 2014

Ce document de travail a pour objet de présenter les résultats d'une enquête, conduite en 2012 auprès des structures et professionnels de santé. Elle présente pour seize formations (notamment infirmier, sage-femme, manipulateur d’électro-radiologie médicale, cadre de santé et préparateur en pharmacie hospitalière) "les tableaux comprenant le nombre de centres de [...]
11/04/2014

Rapport du Défenseur des droits "Les refus de soins opposés aux bénéficiaires de la CMU-C, de l'ACS et de l'AME" - mars 2014

Le Défenseur des droits, saisi par le Premier ministre des questions des "pratiques actuelles de refus de soins", de "l'évaluation des moyens pour leur détection", et de la "mise à jour de propositions permettant de sensibiliser les professionnels, de se doter d'outils normatifs efficaces afin d'identifier ces pratiques illicites et [...]