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06/02/2009

MAYOTTE, ILES WALLIS ET FUTUNA ET TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES, NOUVELLE-CALÉDONIE ET POLYNÉSIE FRANÇAISE (livre IV de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE IV PROFESSIONS MÉDICALES TITRE Ier MAYOTTE Chapitre Ier Professions médicales     Chapitre II Professions de la pharmacie   TITRE II ILES WALLIS ET FUTUNA Chapitre Ier Professions médicales     Chapitre II Professions de la pharmacie    
01/02/2009

Recommandations de la Haute Autorité de Santé à l’égard des professionnels relatives à la prescription médicamenteuse par téléphone dans le cadre de la régulation médicale, février 2009 (Régulation médicale – Prescription médicale par téléphone)

Dans le contexte actuel de développement du dispositif de permanence des soins et de la pratique de la régulation médicale, la Direction de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins (DHOS) a demandé à la Haute Autorité de Santé (HAS) d’élaborer des recommandations de bonnes pratiques sur la question de la [...]
29/01/2009

Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie

Vous pouvez consulter, en version PDF, le rapport "Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie"
01/01/2009

Rapport d’activité 2008 de la Haute Autorité de Santé (Rapport annuel – HAS)

Le rapport de la Haute Autorité de Santé (HAS) pour l’année 2008 a été publié au mois de juillet 2009. Ce rapport rappelle dans un premier temps les faits marquants de l’année 2008 concernant les échanges et les réalisations de cette haute autorité. Dans un second temps, il indique le [...]
31/12/2008

Rapport annuel 2008 de l’Agence de la biomédecine relatif au dispositif de vigilance relatif à l’assistance médicale à la procréation (AMP – Agence de la biomédecine – Dispositif de vigilance)

Au mois de juillet dernier, l’Agence de la biomédecine a rendu son rapport annuel de 2008 sur le dispositif de vigilance relatif à l’assistance médicale à la procréation (AMP). L’Agence rappelle, qu’en application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique, elle a pour rôle [...]
17/12/2008

Rapport sur l’évaluation de l’application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Vous pouvez consulter, en version PDF, le rapport de l'Office parlemantaire d'évaluation des choix scientifiques et technologique sur l’application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique, tome 1 et 2, en cliquant sur les liens suivants : Tome I Tome II
02/12/2008

Charte pour la promotion de l’égalité dans la fonction publique

Cette Charte en date du 2 décembre 2008 a pour objectif de promouvoir l’égalité dans toutes les fonctions publiques et de prévenir toutes formes de discriminations, en ce qui concerne l’accès à la fonction publique dans ses différentes modalités, le déroulement des carrières, et l’exercice du droit à la formation [...]
01/12/2008

Rapport relatif au passage à la facturation directe des établissements de santé anciennement sous dotation globale de l’Inspection générale des affaires sociales et de l’Inspection générale des finances, décembre 2008 publié par la Documentation française en août 2009 (Etablissements de santé – Tarification à l’activité – Passage à la facturation directe – Dotation globale)

Des inspecteurs de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l’Inspection générale des Finances (IGF) ont mené une étude relative au passage à la facturation directe des établissements de santé anciennement sous dotation globale. Les auteurs ont constaté le retard du passage à la facturation directe dans les établissements [...]
28/11/2008

Rapport d'information n° 1287 fait au nom de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

Trois ans après son vote, à l'unanimité, par l'Assemblée nationale, la loi du 22 avril 2005 relatives aux droits des malades et à la fin de vie a fait l'objet, à la demande du Premier ministre et du Président de l'Assemblée nationale, d'une évaluation par une mission parlementaire présidée par [...]
12/09/2008

Guide des vaccinations - Edition 2008

GUIDE DES VACCINATIONS - EDITION 2008   Ce guide a pour objectif d’aider les professionnels de santé à actualiser leurs connaissances sur la vaccination, en leur donnant les informations les plus récentes dans ce domaine. Il a été conçu et mis à jour par le Comité technique des vaccinations, groupe [...]