Arrêté du 29 mars 1979 Brevet professionnel d'opticien lunetier

Abrogé par l'arrêté du 4 septembre 1981 Opticien lunetier Le ministre de l'éducation, Vu le code de l'enseignement technique; Vu le code du travail; Vu le code de la santé publique; Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique; Vu le décret n° 72-607 du [...]

Arrêté du 4 décembre 1978 Brevet professionnel d'opticien lunetier

Décret n° 78-1115 du 27 novembre 1978 modifiant le décret n° 72-849 du 11 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel administratif dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 6 septembre 1978 taux de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction des établissements énumérés par l'article L. 792 (1°, 2° et 3°) du code de la santé publique

Cet arrêté précise le régime indemnitaire des personnels de direction. Depuis le décret n° 2005-932 du 2 août 2005, la prime de fonction s'est substituée à la prime de service et à l’indemnité de responsabilité qui constituaient le régime antérieur.

Décret n° 78-20 du 3 janvier 1978 fixant les modalités exceptionnelles de recrutement de commis et de sténodactylographes des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique

Décret n° 77-639 du 21 juin 1977 modifiant le décret n° 59-878 du 18 juillet 1959 relatif à la situation des médecins de nationalité française résident à l'étranger

Décret n° 77-628 du 15 juin 1977 modifiant le décret n° 72-849 du 11 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel administratif dans les établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics.

Décret n° 77-456 du 28 avril 1977 modifiant le décret n° 48-1671 du 26 octobre 1948, modifié par le décret n° 56-1070 du 17 octobre 1956, relatif au fonctionnement des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes et de la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins

Consutler ici le décret n° 77-456 du 28 avril 1977 modifiant le décret n° 48-1671 du 26 octobre 1948, modifié par le décret n° 56-1070 du 17 octobre 1956, relatif au fonctionnement des conseils de l'ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes et de la section disciplinaire du conseil [...]

Décret n° 77-261 du 14 mars 1977 modifiant le décret n° 70-1186 du 17 décembre 1970 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel secondaire des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Décret n° 77-262 du 14 mars 1977 modifiant le décret n° 72-877 du 12 septembre 1972 modifié relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics