Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

Arrêté du 22 février 1990 modifiant le programme et les modalités des examens professionnels permettant l'accès au corps des préparateurs en pharmacie

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des diplômes, titres et qualifications ouvrant accès aux examens professionnels pour le recrutement des techniciens de laboratoire

Arrêté du 19 janvier 1990 portant modification de l'arrêté du 3 novembre 1980 relatif aux nomenclatures applicables aux établissements sanitaires et sociaux (catégorie et statut juridique)

Vu le décret n° 70-536 du 12 juin 1970 instituant une commission nationale de nomenclatures d'activités et de produits; Vu le décret n° 73-1036 du 9 novembre 1973 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits; Vu l'arrêté du 19 octobre 1970 portant création de la commission des statistiques de [...]

Arrêté du 22 décembre 1989 fixant le montant de la prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Consulter également l'arrêté du 20 avril 2001 fixant le montant de la prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 7 août 1989 relatif au dossier-guide prévu par l'article L. 162-3 du code de la santé publique

Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 162-3 et L. 162-4 ; Vu les lois n° 75-17 janvier 1975 et n° 79-1204 du 31 décembre 1979 relatives à l'interruption volontaire de grossesse ; vu la loi n° 82-1172 du 31 décembre 1972 relative à la [...]

Arrêté du 19 juin 1989 relatif à la sélection permettant aux agents des services hospitaliers d'accéder aux études d'aide-soignant

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 22 juillet 2008 relatif à la sélection professionnelle permettant aux agents des services hospitaliers qualifiés d'accéder aux études d'aide-soignant.

Arrêté du 22 mars 1989 fixant les conditions de dépôt de candidature et les modalités de constitution et de fonctionnement de la commission pour le recrutement de praticiens hospitaliers universitaires.

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

Abrogé par l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire  

Arrêté du 22 août 1988 relatif au diplôme d'Etat de puériculture

Arrêté du 11 mars 1988 relatif aux modalités de dépôt de candidature pour la nomination aux fonctions de chef de service dans les établissements d'hospitalisation publics visés au titre V du décret n° 88-225 du 10 mars 1988

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 16 janvier 1989 relatif aux modalités de dépôt de candidature aux fonctions de chef de service à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics et les services non universitaires.

Arrêté du 22 février 1988 complétant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

Arrêté du 22 novembre 1985 relatif au déroulement de la session de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe et à l'examen de fin de session.

Arrêté du 22 novembre 1985 fixant le programme et les modalités des concours externe et interne d'admission aux sessions de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisées par l'Ecole nationale de la santé publique.

Arrêté du 22 novembre 1985 fixant la liste des diplômes permettant l'accès au concours externe d'admission à la session de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe organisée par l'Ecole nationale de la santé publique.

Arrêté du 11 juin 1985 modifiant l'arrêté du 5 juin 1970 relatif au certificat d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Consulter ici l'arrêté du 11 juin 1985 modifiant l'arrêté du 5 juin 1970 relatif au certificat d'auxiliaire de puériculture

Arrêté du 15 juin 1981 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant.

Arrêté du 18 juin 1980 modification de l'arrêté du 25 mai 1971 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant dans les établissements hospitaliers publics ou privés

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant

Arrêté du 17 mars 1980 modification de l'arrêté du 5 juin 1970 relatif aux études d'auxiliaire de puériculture.

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Consulter ici l'arrêté du 17 mars 1980 modification de l'arrêté du 5 juin 1970 relatif aux études d'auxiliaire de puériculture