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Directives anticipées : formulaire d'aide à la rédaction et brochure explicative de la fédération des centres de lutte contre le cancer (CLCC) Unicancer

La Fédération des Centres de lutte contre le cancer propose son modèle de directives anticipées, qu'elle accompagne d'une brochure répondant à plusieurs interrogations : ce que sont les directives anticipées, pourquoi choisir d'en rédiger, comment les rédiger, qui peut les rédiger, quels sujets peuvent y être abordés, seront-elles respectées, est-il [...]

Le taux de ré-hospitalisations dans un délai de 1 à 7 jours en médecine-chirurgie-obstétrique

« Le taux de réhospitalisation dans un délai de 1 à 7 jours en médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) est un indicateur de vigilance et d’alerte qui concerne en premier lieu les établissements de santé MCO. Cet indicateur de résultat hospitalier a été élaboré en partenariat avec l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation [...]

Guide de la Direction Générale de la Fonction et de l’Administration publique (DGFAP) "Homophobie et transphobie - Prévenir et agir : la fonction publique s’engage" - Mai 2017

Ce guide est élaboré par la Direction Générale de la Fonction et de l’Administration publique (DGFAP) pour lutter contre l’homophobie et la transphobie dans la fonction publique. Est rappelé dans ce guide que « les discriminations fondées sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre sont un délit passible d’une peine [...]

Atlas des systèmes d’information hospitaliers (SIH) 2017

Comme chaque année depuis 4 ans a direction générale de l’offre de soins (DGOS) publie l’atlas des systèmes d’information hospitaliers (SIH). Elaboré en collaboration avec l’agence technique de l’informatisation sur l’hospitalisation (ATIH), il met à disposition de l’ensemble des acteurs de la santé les données principales et les tendances de [...]

Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé - Démarche méthodologique – ANAP mai 2017

« Le soin hospitalier est un travail d’équipe faisant intervenir auprès du malade plusieurs communautés professionnelles, selon des modalités qui leur sont propres. L’organisation des soins en équipe pluri-professionnelles requiert une synchronisation des interventions des acteurs autour du patient. Pour autant, cette coordination n’est pas toujours présente et conscientisée. » [...]

Système d'information territorial pour le parcours et la coordination - Tome 2 : Programme fonctionnel type

"Ce document présente le Programme fonctionnel type (PF-type) d’un système d’information territorial au service du parcours patient et de la coordination des prises en charge. Ce programme fonctionnel type constitue le socle d’un dossier de consultation type. À ce titre, il vise à aider les acteurs régionaux, à formaliser leurs [...]

Guide méthodologique relatif à la fonction achat des groupements hospitaliers de territoire

Un guide sur la fonction achat dans les groupements hospitaliers de territoire (GHT) vient d’être publié dans le cadre du programme PHARE (Performance hospitalière pour des achats responsables). Il complète les outils déjà mis à disposition des établissements de santé par la DGOS. Le premier chapitre élabore des recommandations sur [...]

Référentiel de certification de la Haute Autorité de Santé relatif à l’activité d’information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments

Ce référentiel de certification concerne uniquement l'activité d'information promotionnelle sur les médicaments. A la suite de la mise à jour de la charte signée par le Comité économique des produits de santé (CEPS) et les Entreprises du médicament (LEEM) en 2014, la Haute Autorité de Santé propose une nouvelle procédure [...]

Personnel médical à l'hôpital : avoir une activité extérieure

En plus de leur activité hospitalière, effectuée selon le cas à temps plein ou à temps partiel, les personnels médicaux de l’AP-HP souhaitent parfois mener de leur propre initiative des activités professionnelles extérieures à leur activité principale : on parle alors de « cumul d’activités ». Ce guide, qui intègre [...]

Personnel non médical à l'hôpital : avoir une activité extérieure

En plus de leur activité hospitalière, effectuée selon le cas à temps plein ou à temps partiel, les personnels non médicaux de l’AP-HP souhaitent parfois mener de leur propre initiative des activités professionnelles extérieures : on parle alors de « cumul d’activités ». Ce guide, qui intègre les modifications de [...]

Guide d'aide à l'élaboration d'un plan de sécurisation d'établissement (PSE) - DGOS - Avril 2017

L’instruction n° SG/HFDS/2016/340 du 16 novembre 2016 crée l’obligation pour les établissements de santé publics et privés d’élaborer un plan de sécurisation de leur etablissement (PSE) l’objectif étant de protéger les établissements, tant contre les violences au quotidien que contre la menace terroriste. Ce guide a pour objet « d’accompagner [...]

Guide méthodologique " La prévention des atteintes aux personnes et aux biens en milieu de santé - DGOS - ONVS - Avril 2017

L’observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) recueille depuis 2005, sur la base du volontariat, les signalements de faits de violence (dont les incivilités) commis en milieu de santé contre les personnes et contre les biens. Afin de prévenir ces actes de violence, l’observatoire élabore et diffuse des [...]

Modèle de convention constitutive du GHT - Proposition d'avenant pour la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) de groupement

Ce modèle d’avenant à la convention constitutive du GHT a pour objectif de faciliter la formalisation des modalités d’organisation et de fonctionnement de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) de groupement. Devront donc être précisées pour toute mise en place de cette instance les informations suivantes : [...]

Guide de prévention et de traitement des situations de violences et de harcèlement dans la fonction publique - année 2017

« Afin d’accompagner les employeurs publics dans l’exercice leurs responsabilités, tous les leviers d’action et tous les acteurs de la prévention et du dialogue social doivent être mobilisés, leurs retours d’expérience, capitalisables et duplicables, permettant de professionnaliser et de faire progresser la communauté de travail sur ces questions sensibles ». [...]

Document DGOS "Groupements hospitaliers de territoire (GHT) Partenariats avec le privé - Trame de convention" - Février 2017

La loi de modernisation de notre système de santé reconnait aux établissements de santé privés un statut d’établissement « partenaire » à un GHT. Ce partenariat prend la forme d’une convention « classique » de coopération, conformément aux dispositions de l’article L. 6134-1 du code de la santé publique. Un [...]

Document DGOS " Groupement hospitalier de territoire - Associations et partenariats avec le privé - 12 questions et points clés" - Février 2017

Outil pour les GHT mis en œuvre par le ministère de la santé, ce document permet aux GHT de s’interroger sur la pertinence d’une association avec un établissement privé. Ces questions portent sur 5 objectifs : gérer les coopérations existantes, bâtir des partenariats et associations complémentaires autour des filières du [...]

Les soins sans consentement en psychiatrie : bilan après quatre années de mise en œuvre de la loi du 5 juillet 2011 (IRDES)

Cette étude de l’IRDES a été effectuée à partir de données médico-administratives (exploitation des données du Rim-P). Elle analyse l’évolution du recours aux soins psychiatriques sans consentement, depuis la mise en place de la loi du 5 juillet 2011. Elle vise notamment à vérifier si les tendances observées lors d’une [...]

Livre blanc du collectif e-santé "Plaies et cicatrisations"

Le collectif e-santé publie un livre blanc sur la prise en charge des plaies et cicatrisations en télémédecine. Sont ainsi regroupés dans cet ouvrage des témoignages, des bonnes pratiques ainsi que des fiches pratiques.

Guide de l'encadrant et de l'encadrante dans la fonction publique, DGAFP, Edition 2017

La Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique (DGAFP) publie l'édition 2017 du guide de l'encadrante et de l'encadrant dans la fonction publique. Ce guide permet de présenter les pratiques managériales appropriées aux enjeux actuels de la fonction publique. Les cadres de la fonction publique pourront s'appuyer sur [...]

Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale - Méthodes et outils pour les territoires - ANAP Décembre 2016

L’article 69 de la loi de modernisation de notre système de santé introduit le concept de parcours comme fondement de l’organisation de la psychiatrie et la santé mentale. L’ANAP propose avec ce document une méthode et des outils qui permettront aux nombreux acteurs concernés (ARS, conseils départementaux, acteurs institutionnels et [...]