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06/05/2005

Autorisations (section 2 du chapitre 2 du titre 1er du livre 7 du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire Livre 7 Etablissements de santé, thermoclimatisme, laboratoires Titre 1 Etablissements de santé Chapitre 2 L'organisation et l'équipement sanitaires Section 2 Autorisations (, art. 5) Sous-section 1 Evaluation Art. R. 712-26 (, art. 5) Le demandeur de l'octroi ou du renouvellement de l'autorisation prend [...]

03/05/2005

Lutte contre le cancer (Chapitre 5-1 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie du CSP)

Voir la partie législative : Institut national du cancer (Chapitre 5-1 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie législative du CSP) PREMIÈRE PARTIE PROTECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ LIVRE IV ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ TITRE Ier INSTITUTIONS Chapitre V-1 Lutte contre le cancer

01/04/2005

Modalités de prise de décision concernant l'indication en urgence de l'hospitalisation sans consentement d'une personne présentant des troubles mentaux (Recommandations professionnelles, avril 2005)

"Modalités de prise de décision concernant l'indication en urgence de l'hospitalisation sans consentement d'une personne présentant des troubles mentaux" à consulter en PDF

31/03/2005

Participation des usagers au fonctionnement du système de santé (Chapitre 4 du titre premier du livre 1er de la 1ère partie du CSP)

Première partie Protection générale de la santé Livre I Protection des personnes en matière de santé TITRE 1er DROITS DES PERSONNES MALADES ET DES USAGERS DU SYSTEME DE SANTE Chapitre IV Participation des usagers au fonctionnement du système de santé Section 1 : Conditions d'agrément Section 2 : Commission [...]

02/03/2005

Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (Section 3 du Chapitre 2 du Titre 1er du Livre 1er de la p1ère Partie du CSP)

Voir la fiche technique : - Principes cadres pour la mise en place des Commissions des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC) PREMIÈRE PARTIE PROTECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ LIVRE Ier PROTECTION DES PERSONNES EN MATIÈRE DE SANTÉ TITRE Ier DROITS [...]

09/08/2004

Institut national du cancer (Chapitre 5-1 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie législative du CSP)

Voir la partie réglementaire : Lutte contre le cancer (Chapitre 5-1 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie réglementaire du CSP) Première partie Protection des personnes en matière de santé Livre 4 Administration générale de la santé Titre 1 Institutions Chapitre V-1 Lutte contre le cancer (Inséré [...]

29/07/2004

Unions des médecins exerçant à titre libéral (Chapitre 4 du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Chapitre abrogé par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE Ier PROFESSIONS MÉDICALES TITRE III PROFESSION DE MÉDECIN Chapitre IV Unions des médecins exerçant à titre libéral [...]

29/07/2004

Diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (Sous-section 1 de la section 2 du chapitre 1er du Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE III AUXILIAIRES MÉDICAUX TITRE V PROFESSION DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE Chapitre Ier Exercice de la profession Section 2 Personnes autorisées à exercer la profession Sous-section 1 Titulaires du diplôme d'Etat Article D 4351-7 (Décret [...]

29/07/2004

Pharmacovigilance (Section 13 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales Section 13 - Pharmacovigilance Sous-section 1 - Dispositions générales Sous-section 2 - Organisation Paragraphe 1 - Système national Paragraphe 2 - Rôle de l'Agence française de [...]

29/07/2004

Code de déontologie médicale (Section 1 du Chapitre 7 du Titre 2 du livre 1er de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE Ier PROFESSIONS MÉDICALES TITRE II ORGANISATION DES PROFESSIONS MÉDICALES Chapitre 7 Déontologie Section 1 - Code de déontologie médicale Sous-section 1 - Devoirs généraux des médecins Sous-section 2 - Devoirs envers les patients Sous-section 3 - Rapports des médecins entre eux et avec [...]