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31/07/2012

Institut national du cancer (INCa), Recommandations sur la prise en charge du cancer du sein infiltrant non métastatique, Questions d’actualité (juillet 2012)

Afin de mieux répondre aux besoins des professionnels impliqués dans la prise en charge du cancer du sein infiltrant non métastatique, L’INCa et la Société française de sénologie et de pathologie mammaire (SFSPM), ont ciblé 11 questions cliniques d’actualité sur cette pathologie. Ce document entend ainsi apporter un état des [...]

13/07/2012

Guide AP-HP « Liberté d’accès aux documents administratifs et activité hospitalière »

Ce guide a pour objet de préciser les conditions d’accès à différents documents détenus par l’administration hospitalière et par ses personnels dans l’exercice de leurs fonctions. La première partie de ce guide est consacré au rôle et aux missions de la CADA, à la définition des documents dits administratifs, ainsi [...]

30/06/2012

Haute Autorité de Santé (HAS), Recommandations de bonnes pratiques intitulées « Dégénérescence maculaire liée à l’âge : prise en charge, diagnostique et thérapeutique »

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié en septembre dernier des recommandations de bonnes pratiques relatives à la dégénérescence maculaire liée à l’âge (DMLA) et plus particulièrement concernant son diagnostique, sa prise en charge et sa thérapeutique afin notamment d’améliorer la stratégie diagnostique des patients atteint de cette pathologie [...]

30/06/2012

Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et Haute autorité de santé (HAS), Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, Indications Actualisation juin 2012

Ces recommandations définissent une stratégie médicale optimale en fonction de l’état actuel des connaissances et précisent ce qui est utile ou inutile, voire dangereux, de faire dans une situation clinique donnée en matière de transfusion de plasma thérapeutique.

15/06/2012

Étude du Centre migrations et citoyennetés de l'Institut français des relations internationales (IFRI), « La ‘‘diversité’’ à l’hôpital : identités sociales et discriminations »

Cette étude sur la construction des identités sociales et des discriminations dans le contexte hospitalier s’appuie sur une enquête de terrain conduite dans 4 établissements publics et privé de la région Ile-de-France entre mars 2009 et décembre 2010. Elle montre notamment que lorsqu’ils définissent leur professionnalisme, les soignants expriment leur [...]

15/06/2012

Guide méthodologique sur la production d’informations et la facturation des activités de médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), juin 2012

Ce guide, applicable à partir du 1er mars 2012 est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés [...]

01/04/2012

Éléments de doctrine de la DGOS « Centre de référence, labellisation, structures spécialisées »

La Directiongénérale de l’offre de soins propose dans ce document des éléments de doctrine pour définir et maîtriser les conditions de mise en place ou de renouvellement de tels dispositifs. Le processus-type présenté aborde notamment les questions suivantes : Pourquoi et quand mettre en place de telles structures ? Quel [...]

01/03/2012

Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation

Ce guide est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues [...]

01/03/2012

Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie

Ce guide, applicable à partir du 1er janvier 2012, constitue l’annexe de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 29 juin 2006 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission [...]

28/02/2012

Plan de Psychiatrie et Santé mentale 2011-2015

La secrétaire d’État chargée de la Santé a présenté ce mercredi en conseil des ministres le nouveau plan Psychiatrie et santé mentale (PPSM) 2011-2015, qui donne un rôle central aux ARS.

31/01/2012

Guide méthodologique de Comptabilité analytique hospitalière du ministère de la santé

Le guide méthodologique de Comptabilité analytique hospitalière (CAH) du ministère de la santé a été publié, dans sa nouvelle réédition, fin janvier au Bulletin officiel spécial (BOS) 2001/9 bis. Cette nouvelle version annule et remplace le tome 1 des bulletins officiels spéciaux diffués depuis 1997. Ces règles sont applicables à [...]

10/11/2011

Fiches DGOS - DGFIP relatives aux coopérations entre établissements de santé

Des outils opérationnels à la disposition des professionnels Depuis la promulgation de la loi HPST, les ministères chargés de la santé et des comptes publics ont été fortement sollicités par les porteurs de projets sur les modalités de gestion de ces nouvelles formes d’organisation. C’est pour répondre à cette attente [...]

13/10/2011

Guide DGOS - Fiabilisation des comptes des établissements de santé

L’élaboration de ce guide résulte des échanges au sein de groupes de travail nationaux, impliquant les principaux acteurs (les juridictions financières, DGOS, DGFIP, directeurs d’hôpital, médecins DIM et comptables hospitaliers…) et mis en place pour identifier les principales difficultés prévisibles du chantier de fiabilisation et de certification des comptes. En [...]

01/10/2011

Guide relatif aux modalités d’accès au dossier médical du patient

Dans le cadre de « l’année des droits du patient» le CNEH propose un guide a destination des professionnels de santé afin de leur apporter la connaissance nécessaire à une application juste du droit d’accès au dossier médical – en effet, prés de 10 ans après la promulgation de la [...]

01/03/2011

Guide méthodologique des coopérations territoriales - ANAP

Ce guide méthodologique a pour vocation d’expliciter les mécanismes de coopération utilisés à l’échelle du territoire de santé pour recomposer l’offre de soins, au service d’une meilleure réponse aux besoins de la population exprimés dans le Schéma Régional de l’Offre de Soins et pour accompagner la recherche d’efficience en atteignant [...]

01/03/2010

Guide AP-HP "les associations à l'hôpital"

" L’association régie par la loi de 1901 est un outil juridique trés utile pour porter collectivement un projet, une action, pour concrétiser dans une oeuvre collective et pérenne une volonté commune. Elle permet la mise en oeuvre de multiples activités, des plus spécifi ques aux plus générales. C’est ainsi [...]

13/02/2007

Guide AP-HP - Les préjudices des usagers circulant dans les hôpitaux (personnes et véhicules) - 2007

La responsabilité de l’AP-HP est susceptible d’être recherchée pour différents types de dommages. Le plus fréquemment, il s’agit de dommages subis par les patients lors des activités de soins. Il peut également s’agir de dommages aux biens des patients (cf. loi n° 92-614 du 6 juillet 1992 relative à la [...]