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02/08/2013

Rapport d’activité de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) pour 2012

La DGOS a publié vendredi 2 août son rapport d'activité pour 2012. Marisol Touraine précise en avant-propos que ce rapport « retrace la mise en œuvre des nombreuses actions conduites dans le champ de l’offre de soins en 2012. Ce document apporte un éclairage utile et précis sur la diversité [...]

19/07/2013

Agence de la biomédecine - Évaluation des résultats des centres d’assistance médicale à la procréation pratiquant la fécondation in vitro en France - juillet 2013

Pour la première fois, l’Agence de la biomédecine a rendu un rapport d’évaluation des centres d’assistance médicale à la procréation. Plus particulièrement, il a s’agit d’évaluer les résultats des tentatives de fécondations in vitro (FIV) de l'année 2010, dans l’ensemble les 103 centres d'AMP en France, ayant eu une activité [...]

19/07/2013

Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

Le rapport débute en affirmant que l’année 2012 a constitué une transition entre l’ancienne Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) et l'Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM). Le dessein de la nouvelle agence étant de « garantir la sécurité d'utilisation [...]

18/07/2013

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2013-638 du 18 juillet 2013 relative au contentieux de l'urbanisme

Voir également l'Ordonnance n° 2013-638 du 18 juillet 2013relative au contentieux de l'urbanisme

18/07/2013

Rapport de la Cour des comptes : La biologie médicale - juillet 2013

En premier lieu, la Cour des comptes constate que les dépenses de biologie des établissements publics de santé « restent quant à elle insuffisamment connues et suivies », dans la mesure où elle sont incluses « dans la tarification globale des séjours ». Ces dépenses sont toutefois estimées, pour l’année [...]

18/07/2013

Rapport d’évaluation médico-économique de la Haute Autorité de Santé - Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation – Juillet 2013

Pour accompagner le développement de la télémédecine, la HAS a élaboré un état des lieux de la littérature et un cadre d’évaluation médico-économique, fondé sur des matrices d’impacts des effets attendus de la télémédecine. Cela est destiné à « comparer les interventions de santé sur la base de leurs résultats [...]

17/07/2013

Rapport d'activité 2012 - Institut national sur la santé et la recherche médicale (INSERM)

Ce rapport retrace l’activité de l’INSERM, sur les aspects du développement de la recherche, du déploiement européen et international, de la gestion financière, et de l’échange d’informations.

15/07/2013

Rapport de l'Agence nationale de la sécurité du médicament et des produits de santé - "Analyse des ventes de médicaments en France en 2012"

L’ANSM publie chaque année, un rapport d’analyse des ventes de médicaments, remboursables ou non, réalisées en officines et dans les hôpitaux, à partir des données exhaustives transmises par les laboratoires. L’Agence constate que les données de l’année 2012 font apparaître « un arrêt de la croissance en valeur du marché [...]

11/07/2013

Rapport de l'Assurance maladie des charges et produits pour l'année 2014 - "Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses : propositions de l’Assurance Maladie"

L’Assurance Maladie présente chaque année au Gouvernement et au Parlement ses propositions relatives à l'évolution des charges et produits au titre de l'année suivante, et aux mesures nécessaires pour atteindre l'équilibre prévu par le cadrage financier pluriannuel des dépenses d'assurance maladie. On notera dans les 27 propositions du rapport les [...]

10/07/2013

Guide du Haut conseil de la santé publique - Prévention de la transmission croisée des Bactéries Hautement Résistantes aux antibiotiques émergentes (BHRe) - juillet 2013

Ce guide actualise et harmonise "l’ensemble des recommandations existantes concernant la prévention de la transmission croisée des BHRe commensales comme les entérobactéries productrices de carbapénémases (EPC) et des entérocoques résistants aux glycopeptides (ERG)". Il a pour objet "d’orienter les établissements de santé vers des stratégies de maîtrise de la diffusion [...]