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09/08/2018

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

09/08/2018

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

08/08/2018

Guide sur les aspects sociaux de la commande publique

Ce guide, prenant en compte les derniers textes sur le sujet, regroupe en un seul document les documents préexistants relatifs aux aspects sociaux dans les marchés publics. Il décrit les particularités des types de marchés ainsi que les différents types de clauses (notamment celles réservées au handicap ainsi qu’à l’activité [...]
01/08/2018

Dispositifs e-santé pour le télésuivi des patients sous anticancéreux oraux - Bonnes pratiques, préconisations de l'ANAP

"La présente publication permet de définir un cadre commun d’implémentation de ces dispositifs notamment sur les volets suivants : organisationnel, pilotage et conduite de projet, technique, évaluation des dispositifs. Les freins et les points de vigilance principaux sont identifiés comme prérequis à prendre en compte par les porteurs de projets [...]
16/07/2018

Agressions collectives par armes de guerre – Conduites à tenir pour les professionnels de santé

Afin d’approfondir la formation aux agressions collectives par armes de guerre et l’étendre à l’ensemble des équipes et des structures de soins qui pourraient, en France et en Europe, être confrontées à une telle situation, ce vade-mecum a pour but « de permettre au plus grand nombre de professionnels de [...]
16/07/2018

Le secteur de la santé face au risque d’inondation

Le Centre Européen de prévention du Risque d’Inondation présente un guide afin de « fournir des outils techniques et méthodologiques, partager des retours d’expérience et identifier des bonnes pratiques afin d’aider le secteur de la santé à réduire sa vulnérabilité face au risque d’inondation ». Ainsi, il propose des éléments [...]
10/07/2018

Paiement de la part patient - Expérimentations sur trois modalités en établissement de santé (ANAP)

« Dans de nombreux établissements de santé, le patient quitte l’hôpital, sans avoir l’information du coût potentiel des soins qu’il aura à sa charge. Ce n’est que quelques semaines plus tard qu’il recevra une facture. Ce fonctionnement montre ses limites : chaque année, dans les établissements publics, à peine 60 [...]
04/06/2018

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Juin 2018

« Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « [...]
01/06/2018

Guide pratique sur la protection des données personnelles- CNOM - CNIL - Juin 2018

Avec l’entrée en vigueur des nouvelles règles relatives à la protection des données personnelles (Règlement Général sur la Protection des Données , Loi informatique et libertés) le CNOM et la CNIL mettent à disposition des médecins en exercice libéral un guide pratique. Ce guide se compose de 6 fiches : [...]
01/06/2018

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Juin 2018

"Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « très [...]