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Etude de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) " vieillissement de la population et évolution de l'activité hospitalière 2007-2010 - Focus sur la prise en charge des 80 ans et plus"

L’ATIH a mené sur la période de quatre ans une étude reposant sur l’exploitation des données PMSI à la fois des établissements antérieurement sous dotation globale (ex DG) et des établissements anciennement sous objectifs quantifiés nationaux (ex OQN). Cette étude a pour objet de présenter l’évolution de l’activité des établissements [...]

Rapport ARS Ile de France "Parcours de santé et interruption volontaire de grossesse"

L’ARS IDF dans son plan stratégique s’est notamment fixée comme objectif « d’adapter les parcours de santé aux besoins des Franciliens en veillant à la qualité de ces parcours. » Sur la thématique de l’interruption volontaire de grossesse, l’ARS a mené une réflexion sur la qualité du parcours de santé [...]

Rapport annuel 2011 de l’Agence de la biomédecine sur le dispositif de vigilance relatif à l’assistance médicale à la procréation

La vigilance relative à l’assistance médicale à la procréation (AMP vigilance) est une vigilance sanitaire réglementée dont la mise en œuvre a été confiée à l’Agence de la biomédecine par la loi n°2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Cette vigilance a pour objet « la surveillance des [...]

Rapport IGAS « Contrôle du cadre juridique s’appliquant à la stérilisation à l’oxyde d’éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l’ampleur de cette pratique »

  Consulter ici le Rapport IGAS « Contrôle du cadre juridique s’appliquant à la stérilisation à l’oxyde d’éthylène des biberons, tétines et téterelles utilisés dans les établissements de santé, ainsi que de l’ampleur de cette pratique »

Rapport annuel 2011 du Défenseur des droits

Autorité indépendante instituée par la loi organique du  29 mars 2011, succédant dans leur mission de protection des droits et libertés au Médiateur de la République, au Défenseur des enfants, à la Commission nationale de déontologie de la sécurité et à la Haute autorité de lutte contre les discriminations, le [...]

Rapport d’activité 2011 de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM)

Ce rapport d’activité retrace l’activité de l’ONIAM et des commissions régionales et interrégionales de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affectations iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI), pour l’ensemble de l’année 2011. L’analyse de l’activité des CRCI montre que ces commissions administratives sont de plus en plus sollicitées, avec [...]

Communiqué de l'Académie nationale de médecine relatif à l’évolution actuelle du fonctionnement des hôpitaux publics, juin 2012

Par ce communiqué, l’Académie nationale de médecine souhaite faire connaître son inquiétude devant « la tentative d’effacement d’une structure essentielle, le Service Hospitalier », en conséquence des réformes du fonctionnement de l’hôpital opérées par l’ordonnance du 2 mai 2005 et la loi Hôpital Patients Santé Territoires du 21 juillet 2009. [...]

Rapport de la Haute Autorité de Santé, « Indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie – Campagne 2011 – Analyse descriptive des résultats agrégés », juin 2012

La Haute Autoritéde Santé (HAS) a publié en juin 2012 un rapport intitulé « Indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie – Campagne 2011 – Analyse descriptive des résultats agrégés ». Ce document présente les résultats de l’indicateur sur la qualité du dossier d’anesthésie, généralisé par la HAS depuis 2008 à l’ensemble [...]

Rapport IGAS " propositions pour la maîtrise de l'ondam 2013-2017" - Juin 2012

Consulter ici le rapport de l'IGAS

Haut conseil de la santé publique (HCSP), Rapport relatif au programme national d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017, mai 2012

Le HCSP a été saisi par le Directeur général de la santé afin de faire part de ses observations sur le Programme national d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017. Le rapport présente pour chacune des actions du Programme, l’analyse réalisée par le HCSP en fonction de plusieurs critères, pertinence, priorité, [...]