Accord de bon usage des soins relatif à la surveillance des patients après exérèse d'un ou de plusieurs polypes colorectaux

Préambule La coloscopie totale est considérée comme l'exploration recto-colique de référence permettant de visualiser la totalité du côlon et du rectum et de réaliser notamment l'exérèse et l'analyse des tumeurs observées. L'utilité de la coloscopie a été démontrée dans la diminution de l'incidence et de la mortalité par cancer colorectal [...]

Circulaire DGS/DGAS/DSS/SD6 B n° 2005-404 du 2 septembre 2005 relative à la notification pour 2005 des mesures nouvelles en faveur des dispositifs spécialisés : centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA), centres de soins spécialisés pour toxicomanes (CSST), consultations pour jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psychoactives, et appartement de coordination thérapeutique (ACT)

Référence : circulaire DGAS/DSS/DGS n° 2005-154 du 22 mars 2005 relative à la campagne budgétaire pour l’année 2005 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes confrontées à des difficultés spécifiques (CCAA, CSST et ACT). Pièces jointes : Tableau récapitulant les mesures nouvelles CCAA (annexe I) [...]

Arrêté du 2 août 2005 relatif aux missions du médecin traitant salarié

Aux termes de cet arrêté, le médecin traitant a six missions : assurer le premier niveau de recours aux soins; orienter le patient dans le parcours de soins coordonnés et informer tout médecin correspondant des délais de prise en charge compatibles avec l'état de santé du patient; concourir aux soins [...]

Arrêté du 28 juillet 2005 fixant le montant de la majoration prévue à l'article L. 162-26 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 27 juillet 2005 fixant le rapport d'activité des services de soins infirmiers à domicile et comprenant les indicateurs mentionnés au 5° de l'article R. 314-17 du code de l'action sociale et des familles

Comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports sanitaires (Chapitre 3 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE Ier AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS ET TRANSPORTS SANITAIRES Chapitre III Comité départemental de l'aide médicale urgente de la permanence des soins et des transports [...]

Insuffisance rénale chronique : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 4 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Section 1 - Activités de soins Sous-section 4 - Insuffisance rénale chronique Paragraphe 1 - Dispositions générales Paragraphe 2 - Centres d'hémodialyse   Paragraphe 3 - [...]

Aide médicale urgente (Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE Ier AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS ET TRANSPORTS SANITAIRES Chapitre Ier Aide médicale urgente     Section 1 - Unités participant au service d'aide médicale [...]

Accueil et traitement des urgences : Conditions d'implantation (Section 1 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 1 - Médecine d'urgence Sous-section 1 - Autorisation d'activité de soins de médecine d'urgence   Sous-section 2 - [...]

Anesthésie : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 5 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 1 - Activités de soins Sous-section 5 - Anesthésie Paragraphe 1 - Dispositions générales   Paragraphe 2 - Consultation préanesthésique Paragraphe 3 - Anesthésie   Paragraphe [...]