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20/07/2005

Fonctions hospitalières des étudiants en médecine (Section 2 du Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie     Section 2 - Fonctions hospitalières des étudiants en médecine
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Commissions statutaires (Sous-section 4 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 4 - Commissions statutaires  
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Commissions statutaires (Sous-section 3 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Sous-section abrogée par le décret n° 2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le code de la santé publique   PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens [...]
20/07/2005

Réduction du temps de travail et compte épargne-temps (Section 7 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 8 - Réduction du temps de travail et compte épargne-temps Sous-section 1 - Réduction du temps de travail Sous-section 2 - Compte épargne-temps
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Insuffisance professionnelle (Sous-section 10 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 10 - Insuffisance professionnelle
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Recrutement (Sous-section 2 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 2 - Recrutement nomination et affectation
20/07/2005

Exercice de fonctions - Positions des assistants des hôpitaux (Sous-section 4 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 4 - Exercice de fonctions - Positions Paragraphe 1 - Activité et congés Paragraphe 2 - Départements d'outre-mer, Saint-Barthélemy, [...]
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Exercice de fonctions - Positions (Sous-section 7 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 7 - Exercice de fonctions - Positions Paragraphe 1 - Activité et congés 1. Fonctions 2. [...]
29/07/2004

Unions des médecins exerçant à titre libéral (Chapitre 4 du Titre 3 du livre 1er de la partie IV du CSP)

Chapitre abrogé par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires     PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE Ier PROFESSIONS MÉDICALES TITRE III PROFESSION DE MÉDECIN Chapitre IV Unions des médecins exerçant à titre libéral [...]
29/07/2004

Diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale (Sous-section 1 de la section 2 du chapitre 1er du Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE III AUXILIAIRES MÉDICAUX TITRE V PROFESSION DE MANIPULATEUR D'ÉLECTRORADIOLOGIE MÉDICALE Chapitre Ier Exercice de la profession Section 2 Personnes autorisées à exercer la profession Sous-section 1 Titulaires du diplôme d'Etat Article D 4351-7 (Décret [...]