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14/06/2004

Circulaire DHOS/O2 n° 2004-270 du 14 juin 2004 relative au rapport d'activité standardisé des équipes hospitalières de liaison en addictologie

Date d'application : immédiate. Références : Circulaire DH/EO4 557 du 10 septembre 1996 relative à la constitution d'équipes d'alcoologie hospitalière de liaison ;Circulaire DHOS/O2-DGS/SD6B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives - Guide de bonnes pratiques pour les [...]

01/06/2004

Circulaire DHOS/0 2 n° 2004-250 du 1er juin 2004 relative à l'interdiction de revente de tabacs et d'ouverture de débits de tabac dans les établissements de santé

Date d'application : immédiate. Références : Loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme ;Décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif et modifiant le code de [...]

18/05/2004

Les alternatives à l'hospitalisation

Les structures de soins alternatives à l'hospitalisation ont pour objet d'éviter une hospitalisation à temps complet ou d'en diminuer la durée. Ces hospitalisations se distinguent de l’hospitalisation traditionnelle soit par leur durée, soit par le lieu où elle se déroulent. Ainsi pour éviter aux patients les désagréments d’une hospitalisation longue [...]

18/05/2004

Anesthésie et chirurgie ambulatoire (ACA)

Les nouvelles techniques d’anesthésie, par leur durée réduite, permettent de pratiquer toute une gamme d’interventions chirurgicales ne nécessitant qu'une hospitalisation limitée à quelques heures. C'est la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière qui fixe pour la première fois leur cadre juridique. 1. Définition Ensemble des actes [...]

17/05/2004

Hospitalisation à domicile (HAD)

Références : - Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 - Décret n° 92-1101 du 2 octobre 1992 relatif aux structures de soins alternatives à l'hospitalisation mentionnées à l'article L 712-2 du code de la santé publique - Décret n° 92-1102 du 2 octobre 1992 relatif aux conditions techniques de [...]

04/05/2004

L'hospitalisation à temps partiel

Les structures d'hospitalisation de jour ou de nuit, permettent la mise en œuvre d'investigations à visée diagnostique, d'actes thérapeutiques, de traitements, de traitements de réadaptation fonctionnelle ou d'une surveillance médicale, dont la durée réduite dans le temps permet de les qualifier d'hospitalisation à temps partiel. Les conditions technique de fonctionnement [...]

29/03/2004

Circulaire DHOS/01 n° 2004-151 du 29 mars 2004 relative au rôle des SAMU, des SDIS et des ambulanciers dans l'aide médicale urgente

Date d'application : immédiate. Références : Code de la santé publique. Articles L. 6311-1 à L. 6314-1 et R. 712-71 à R. 712-83 ; Code général des collectivités territoriales, articles L. 1424-1 à L. 1424-50 et articles R. 1424-1 à R. 1424-55 ;Décret n° 87-964 du 30 novembre 1987 relatif [...]

29/03/2004

Circulaire DHOS/SDO/DGS n° 2004-156 du 29 mars 2004 relative au Centre national de référence en hémobiologie périnatale

Références : Code de la santé publique : articles R. 2122-1 à R. 2122-3 ; décrets n° 98-899 et n° 98-900 du 9 octobre 1998 relatifs aux établissements de santé publics et privés pratiquant l'obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale ;Arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux [...]

29/03/2004

Arrêté du 29 mars 2004 portant création d'un comité d'orientation et de veille scientifique du Centre national de référence en hémobiologie périnatale (CNRHP) de l'AP-HP

Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Vu le code de la santé publique ; Sur proposition du directeur général de la santé et du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, Arrête : Article 1er Il est institué auprès du ministre de la [...]

29/03/2004

Circulaire DHOS/O n° 2004-161 du 29 mars 2004 relative à l'organisation des soins en cancérologie pédiatrique

Références : Circulaire DGS/SQ2/DH/98/213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie ;Circulaire DHOS/SDO n° 2002-299 du 3 mai 2002 relative à l'organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS ;Circulaire DHOS n° 101 du 5 mars 2004 relative à [...]