5 résultats de recherche pour «travail»

Afficher les extraits:
14/01/2009

Guide pratique à « Evénement indésirable grave parlons-en "

Guide pratique à l’attention des équipes hospitalières « Evénement indésirable grave parlons-en ». Aucune équipe n’est à l’abri d’un accident, d’une erreur, ou d’un événement indésirable (décès inattendu, séquelles graves, menace du pronostic vital liés aux prises en charges diagnostiques ou thérapeutiques et à l’organisation des soins). C’est pour aider [...]
13/10/2005

Principes cadres pour la mise en place des Commissions des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC)

1) Composition de la CRUQPC : les nouvelles commissions siègeront provisoirement en formation restreinte. Le décret du 2 mars 2005 prévoit une composition minimale et restreinte des nouvelles commissions (le représentant légal de l’établissement ou la personne qu’il désigne, deux médiateurs, deux représentants des usagers ainsi que le responsable de [...]
11/03/2003

Présentation des textes relatifs à l'accès aux soins des personnes démunies, à la CMU, la protection complémentaire en matière de santé et l'aide médicale d'Etat

Accès aux soins des personnes démunies : Loi n° 92-722 du 29 juillet 1992 portant adaptation de la loi n° 88-1088 du 1er décembre 1988 relative au revenu minimum d'insertion et relative à la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale et professionnelle Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 [...]
11/03/2003

Présentation des textes relatifs à l'accès aux soins des personnes démunies, à la CMU, la protection complémentaire en matière de santé et l'aide médicale d'Etat

Accès aux soins des personnes démunies : Loi n° 92-722 du 29 juillet 1992 portant adaptation de la loi n° 88-1088 du 1er décembre 1988 relative au revenu minimum d'insertion et relative à la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale et professionnelle Loi n° 98-657 du 29 juillet 1998 [...]
22/06/2000

Aspects juridiques de la chirurgie du changement de sexe

Selon le Professeur KUSS - dont la communication, adoptée à l’unanimité le 29 juin 1982 par l’Académie de médecine, fait autorité dans les milieux scientifiques - le transsexualisme se caractérise par le “ sentiment profond et inébranlable d’appartenir au sexe opposé à celui qui est génétiquement, anatomiquement et juridiquement le [...]