8 résultats de recherche pour «22» «septembre»

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28/09/2012

Instruction n° DGOS/PF2/2012/352 du 28 septembre 2012 relative à l’organisation de retours d’expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé

Dans le cadre des mesures relatives à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins et au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, cette instruction vient préciser l’accompagnement des établissements de santé dans la mise en œuvre des démarches de retour d’expérience en ces domaines.
26/09/2009

Circulaire DHOS/E2 n° 2009-302 du 26 septembre 2009 relative à la stratégie nationale d’audit des pratiques en hygiène hospitalière : thème « cathéters veineux périphériques »

Date d’application : immédiate. Catégorie : mesures d’organisation des services retenues par la ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s’agit. Résumé : incitation des établissements de santé à la réalisation d’un audit des pratiques en hygiène hospitalière sur une thématique nationale. Mots clés : audit des [...]
09/03/2006

Circulaire DGS/DHOS/SD/5C/E2 n° 2006-115 du 9 mars 2006 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2005

Date d’application : immédiate. Références :          Article R. 6111-2 du code de la santé publique (décret n° 99-1034 du 6 décembre 1999 relatif à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé) ;          Arrêté du 8 mars 2006 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales [...]
13/12/2004

Circulaire DHOS/DGS/E 2/5 C n° 2004-599 du 13 décembre 2004 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 dans les établissements de santé

Abrogée par la circulaire DHOS/E2/DGS/RI n° 2009-272 du 26 août 2009 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013 Date d’application : immédiate. Textes de référence : Circulaire DGS/DHOS/E 2 n° 645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre [...]
31/03/2003

Circulaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Abrogée par la circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2004-47 du 5 février 2004 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2003 Date d'application : immédiate. Références : Article R. 711-1-2 du code de la santé publique (décret n° [...]
11/06/2002

Circulaire DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2002-340 du 11 juin 2002 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

!!! Abrogé par la circulaire DGS/SD 5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé !!! Date d'application : immédiate. Textes de référence : Article R. 711-1-2 du code de la santé publique [...]
11/06/2002

Arrêté du 11 juin 2002 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Abrogé et remplacé par l'arrêté du 8 mars 2006 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, Vu le code de la santé publique, notamment l'article R. 711-1-2, Arrête [...]
30/07/2001

Circulaire DHOS/E 2 - DGS/SD5 C n° 2001-383 du 30 juillet 2001 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière d'infection nosocomiale dans les établissements de santé

Abrogée par la circulaire DHOS/E 2/DGS/SD5C n° 2004-21 du 22 janvier 2004 relative au signalement des infections nosocomiales et à l'information des patients dans les établissements de santé Références : Signalement : Article L. 6111-4 du code de la santé publique (décret n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à [...]